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Decembre 2016

Conseil Municipal

Débat

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-2 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

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relatif à la dénomination "Barbara" de la nouvelle station de la ligne 14 aux Batignolles. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

Vœu déposé par le groupe SOCA relatif à la dénomination des voies autour de la halle Freyssinet. Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif à la dénomination des quatre voies entourant la halle Freyssinet. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

Départs à la retraite. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

2016 DJS 58 - DDCT - Subvention (1.000 euros) et avenant à convention pour la saison sportive 2016/2017 avec l'association "Les Dégommeuses" (10e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

2016 DLH 286 - Réalisation 26, boulevard de Reuilly (12e) d'un programme de 15 logements sociaux (9 P.L.A.-I. et 6 PLUS) par la S.I.E.M.P. Vœu déposé par le groupe LR relatif à l'équilibre des programmes. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

2016 DFA 169-2 - Budget primitif de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2017. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

Vœu déposé par le groupe SOCA relatif à la dénomination "Germaine Richier" à une future voie du 13e. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la modification de la placette Louis-Loucheur. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

2016 DFA 161 - Rapports des mandataires du Conseil municipal dans les conseils d'administration ou de surveillance des sociétés de la collectivité parisienne pour l'exercice 2015. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

Souhaits de bienvenue. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la sécurité et à la tranquillité publique Place de la Chapelle. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

2016 DLH 350 - Réalisation 16, rue Duban (16e) d’un programme comportant 10 logements sociaux par "Paris Habitat - OPH". Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

2016 DFA 169-1 - Budget primitif d’investissement de la Ville de Paris pour 2017. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

2016 DFA 158 - Communication sur le bilan des conventions et autres titres d’occupation du domaine public de la Ville de Paris pour l’exercice 2015. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

Vœu déposé par les groupes LR et UDI-MODEM relatif au comité de suivi de la M.I.E. dédiée au périscolaire. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à la publication d'études sur la piétonisation des voies sur berges. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

2016 DAE 27 - Marchés de la création Bastille (11e) et Edgar Quinet (14e). - Modification du tarif des droits de place. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

2016, DFA 169-3 - Evolutions des tarifs. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

2016 DFA 169 - Budget primitif d'investissement et de fonctionnement municipal 2017. Communication de la Maire de Paris relative au budget primitif de 2017. Bleu budgétaire "Logement". Bleu budgétaire "Intégration, droits humains, discrimination et égalité Femmes/Hommes". Bleu budgétaire "Politique de la Ville". Bleu budgétaire "Jeunesse". Bleu budgétaire "Climat Energie". Rapport et document budgétaire - sections d'investissement et de fonctionnement. Etat de la dette, des instruments de couverture du risque financier et des garanties d'emprunts - Investissements localisés - Rapport sur les contrats d'objectifs et de performance. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à l'insertion durable des réfugiés. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à la création d'un syndicat du réemploi. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif au développement du télétravail. Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif à l'expérimentation du financement participatif. Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif au mécénat dans les projets de développement locaux. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif au moratoire des impôts, des taxes et des redevances. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif au patrimoine cultuel. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la transparence et à la sincérité budgétaire. Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif au budget participatif. Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif aux loyers capitalisés. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif au remboursement de la dette de l'Etat. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la baisse des dotations de l'Etat. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016