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-2 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016


Départs à la retraite. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016


Souhaits de bienvenue. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016


2016, DFA 169-3 - Evolutions des tarifs. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016


2016 DFA 169 - Budget primitif d'investissement et de fonctionnement municipal 2017. Communication de la Maire de Paris relative au budget primitif de 2017. Bleu budgétaire "Logement". Bleu budgétaire "Intégration, droits humains, discrimination et égalité Femmes/Hommes". Bleu budgétaire "Politique de la Ville". Bleu budgétaire "Jeunesse". Bleu budgétaire "Climat Energie". Rapport et document budgétaire - sections d'investissement et de fonctionnement. Etat de la dette, des instruments de couverture du risque financier et des garanties d'emprunts - Investissements localisés - Rapport sur les contrats d'objectifs et de performance. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à l'insertion durable des réfugiés. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à la création d'un syndicat du réemploi. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif au développement du télétravail. Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif à l'expérimentation du financement participatif. Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif au mécénat dans les projets de développement locaux. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif au moratoire des impôts, des taxes et des redevances. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif au patrimoine cultuel. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la transparence et à la sincérité budgétaire. Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif au budget participatif. Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif aux loyers capitalisés. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif au remboursement de la dette de l'Etat. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la baisse des dotations de l'Etat. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016


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