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Decembre 2019

Conseil Municipal

Débat

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Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif aux nuisances sonores dans la rue Campagne Première. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019

Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019

Annexe n° 3-2 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019

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2019 SG 69 - Budgétisation verte : convention avec "I4CE-Institute for Climate Economics". Voeu déposé par le groupe PCF-FG relatif à l'intégration de la dimension sociale. Voeu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019

2019 DJS 217 - Subvention (60.000 euros) et avenant à la convention triennale 2016-2018 avec le l'association Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes de Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019

Annexe n° 1. - Scrutin public concernant l'amendement n° 1 déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à la réussite de la transition écologique. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019

° 1. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019

(La séance Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019

Vœu déposé par le groupe "100% Paris" relatif à la publication des chiffres de la délinquance et des effectifs en commissariat. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif aux pratiques policières à Paris. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019

roupe Ecologiste de Paris relatif à la fusion des lignes de bus 528 et 28. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019

Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -11 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019

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Vœu déposé par le groupe Parisiens Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif à la concrétisation du Musée Hector Guimard. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019

Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019

Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la rénovation de la cité scolaire Jacques Decour. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019

2019 SG 66 - Convention d’objectifs entre la Ville de Paris, la Solideo et Paris 2024 et autorisations d’urbanisme relatives à la rénovation du stade Pierre de Coubertin (16e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -3 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019

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Vœu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif au prolongement de la ligne 59. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019

2019 DAC 582 - Convention d'occupation du domaine public relative à l'installation et à l'exploitation d'un espace d'affichage sur l'échafaudage de restauration de l'église Saint-Pierre de Montrouge (14e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019

Annexe n° 3 - 2019 DFA 118-2 Budget primitif 2020 - Budget de fonctionnement. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019