Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Decembre 2019

Conseil Municipal

Débat

Résultats de votre recherche

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -14 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019

télécharger le pdf

2019 DASCO 132 - Caisse des Écoles (9e) - Avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs et de financement 2018-2020 - Subvention 2020 (1.648.631 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019

Annexe n° 3-4 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019

télécharger le pdf

2019 DU 262 - Classification d'une nouvelle voie du 2e arrondissement au titre des droits de voirie. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019

2019 DAC 86 - Subvention (11.595.000 euros) et avenant à convention avec l’association Théâtre de la Ville (4e, 8e, 18e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019

(La séance, suspendue à Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019

2019 DAE 378 - Sciences Po-campus 2022 (7e) : subvention (2.000 000 euros) et convention avec la FNSP pour l’aménagement d’espaces de travail et de vie étudiante. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019

2019 DAE 91 - Dérogations à la règle du repos dominical pour 2020. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à l’hébergement d’urgence des mères et des bébés sans-abri. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019

2019 DU 249 - Convention pluriannuelle de renouvellement urbain du Nouveau Programme Nationale de Renouvellement Urbain (NPNRU) parisien (18e, 19e et 20e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019

Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à l'apposition d'une plaque commémorative 14, rue Baudelique (18e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif au projet "Nouvel R" Massena-Bruneseau. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019

Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019

télécharger le pdf

2019 DPSP 19 - Subventions (16.153 euros) dans le cadre de la politique de prévention de la délinquance, de la prévention des rixes et de la politique de la ville. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019

2019 DFA 118-2 - Budget de fonctionnement pour 2020. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019

2019 DAC 771 - Autorisation de signer un contrat de transaction avec Groupama Rhône-Alpes Auvergne. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019

Vœu déposé par le groupe Démocrates et Progressistes relatif à la situation des personnes sans abri. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -4 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019

télécharger le pdf

2019 DAE 332 - Subvention (5.087.000 euros) à l'Office du Tourisme et des Congrès de Paris (19e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019

Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019