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Decembre 2019

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Débat

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Vœu déposé par le groupe "Génération.s" relatif à une plaque en hommage à Raymond Peynet. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019

Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019

Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019

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2019 DASCO 125 - Caisse des Écoles (2e) - Avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs et de financement 2018-2020 - Subvention 2020 (1.020.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. 2019 DASCO 139 - Caisse des Écoles (16e) - Avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs et de financement 2018-2020 - Subvention 2020 (3.168.101 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019

Vœu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif au traitement des déclarations préalables de travaux. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019

Tableau des votes des groupes poliltiques. -7 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019

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2019 DVD 115 - Service de consignes à vélo sécurisées. Tarif d'abonnement et Conditions d'accès et d'utilisation associées (CGAU). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019

2019 DEVE 193 - Dénomination "jardin de la gare de Reuilly - Julien Lauprêtre" attribuée à l'espace vert situé 6, rue Paul Dukas (12e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif au mouvement de grève engagé le 5 décembre. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019

2019 DEVE 192 - Subvention (13.500 euros) à la Ligue de Protection des Oiseaux Île-de-France pour la labellisation d’espaces verts parisiens en refuges LPO. Vœu déposé par le groupe "100% Paris" relatif à la labellisation du square Saint-Médard. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019

Tableau des votes des groupes poliltiques. -9 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019

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2019 DGRI 79 - Pacte d'amitié entre la Ville de Paris et la Ville de Rabat (Maroc). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019

Annexe n° 2 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019

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Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif aux instruments d'alerte de l'Enfance en Danger. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019

Annexe n° 1. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019

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Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -18 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019

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Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif au stationnement à proximité de l'église Notre-Dame de Compassion. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019

Annexe n° 2 - 2019 DFA 118-1 Budget primitif 2020 - Budget d'investissement. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019