Paris Politiques
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33 - 1999, DAC 22 - Subvention à l'association " Art, culture et foi " (8e). - Montant : 100.000 F
Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1999
29 - 1999, DVD 27 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société anonyme "Parking, 45-49, boulevard Haussmann" un contrat d'occupation du domaine public pour l'édification d'une trémie d'accès au parc de stationnement "Haussmann - C & A" situé 45-49, boulevard Haussmann (9e) et de consentir le dépôt par un organisme extérieur du permis de construire relatif à cette trémie
Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1999
46 - Clôture de la séance
Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1999
37 - 1999, ASES 8 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec la R.I.V.P. pour la réalisation d'un jardin maternel et d'une halte-garderie, 31, rue du Retrait (20e)
Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1999
12 - V - Question d'actualité du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative à la prévention spécialisée
Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1999
15 - 1999, DLH 39 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat une convention-cadre sur le logement. 1999, DLH 40 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat une convention relative à la résorption de l'habitat insalubre (suite de la discussion)
Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1999
65 - QOC 99-139 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Maire de Paris relative aux locaux commerciaux vacants
Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1999
8 - Examen des questions d'actualité. I - Question d'actualité de Mme Laurence DOUVIN, au nom du groupe " Paris-Libertés ", à M. le Préfet de police relative à la réglementation du stationnement à Paris
Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1999
104 - QOC 99-95 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris à propos de la revalorisation des grands boulevards
Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1999
48 - Votes spécifiés par les groupes de l'Assemblée et les Conseillers non inscrits
Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1999
38 - 1999, CAS 1 - Fixation, pour 1999, de la participation financière demandée aux bénéficiaires de la carte " Améthyste " et de la téléalarme
Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1999
77 - QOC 99-131 Question de Mmes Mireille MARCHIONI, Martine DURLACH, MM. Pierre MANSAT, Henri MALBERG et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative au système de remboursement de la carte orange pour les chômeurs
Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1999
9 - II - Question d'actualité de M. Xavier-Marie BORDET, au nom du groupe " Rassemblement pour Paris ", à M. le Maire de Paris concernant le nombre d'enseignants affectés à Paris
Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1999
60 - QOC 99-98 Question de M. Hervé BENESSIANO à M. le Préfet de police à propos de l'aggravation des accidents de scooter dans Paris
Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1999
81 - QOC 99-135 Question de M. Michel VION et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur la " Maison des métallos " (11e)
Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1999
7 - Suspension et reprise de la séance
Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1999
76 - IV - Questions du groupe communiste. QOC 99-130 Question de Mme Martine DURLACH, MM. Michel VION, Henri MALBERG, Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant la création, dans chaque arrondissement, d'une salle d'expositions publiques permanentes
Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1999
18 - 1998, DLH 395 - Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer des prêts bonifiés dans la copropriété en difficulté, 3-5, rue de l'Agent-Bailly (9e)
Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1999
86 - QOC 99-112 Question de MM. Jacques BRAVO, Gérard REY et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur la dissolution de l'Association pour l'information municipale
Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1999
79 - QOC 99-133 Question de M. Henri MALBERG, Mmes Gisèle MOREAU, Martine DURLACH, Mireille MARCHIONI et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos du dépistage gratuit du cancer du sein
Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1999
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