FEVRIER 1999

70 - QOC 99-92 Question de M. Jean-Philippe HUBIN à M. le Maire de Paris au sujet de la modernisation des lampadaires de la rue de Lille (7e) Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1999

44 - Désignations de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1999

17 - 1999, SG 1 - Observations définitives formulées par la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France concernant la Société d'économie mixte d'aménagement de Paris (S.E.M.A.P.A.) Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1999

110 - QOC 99-129 Question de Mme Martine BILLARD, élue " Les Verts ", à M. le Maire de Paris sur la cité Jandelle (19e) Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1999

74 - QOC 99-88 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant l'immeuble, 45, rue Louis-Blanc (10e) Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1999

32 - 1999, DAC 13 - Subvention exceptionnelle à l'association "Goutte-d'Or - Carré d'Art" (18e). - Montant : 40.000 F Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1999

41 - 1999, DFAECG 2 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 1er arrondissement de Paris qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. - Montant total : 182.000 F. 1999, DFAECG 3 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 2e arrondissement de Paris qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. - Montant total : 166.000 F. 1999, DFAECG 4 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 3e arrondissement de Paris qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. - Montant total : 55.000 F. 1999, DFAECG 5 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 4e arrondissement de Paris qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. - Montant total : 197.000 F. 1999, DFAECG 6 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 5e arrondissement de Paris qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. - Montant total : 295.000 F. 1999, DFAECG 7 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 6e arrondissement de Paris qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. - Montant total : 140.000 F. 1999, DFAECG 8 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 7e arrondissement de Paris qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. - Montant total : 222.000 F. 1999, DFAECG 9 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 8e arrondissement de Paris qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. - Montant total : 383.000 F. 1999, DFAECG 10 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 9e arrondissement de Paris qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. - Montant total : 285.000 F. 1999, DFAECG 11 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 10e arrondissement de Paris qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. - Montant total : 62.000 F. 1999, DFAECG 12 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 11e arrondissement de Paris qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. - Montant total : 189.000 F. 1999, DFAECG 13 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 12e arrondissement de Paris qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. - Montant total : 342.000 F. 1999, DFAECG 14 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 13e arrondissement de Paris qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. - Montant total : 201.000 F. 1999, DFAECG 15 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 14e arrondissement de Paris qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. - Montant total : 197.000 F. 1999, DFAECG 16 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 15e arrondissement de Paris qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. - Montant total : 461.000 F. 1999, DFAECG 17 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 16e arrondissement de Paris qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. - Montant total : 306.000 F. 1999, DFAECG 18 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 17e arrondissement de Paris qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. - Montant total : 369.800 F. 1999, DFAECG 19 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 18e arrondissement de Paris qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. - Montant total : 417.800 F. 1999, DFAECG 20 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 19e arrondissement de Paris qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. - Montant total : 126.500 F. 1999, DFAECG 21 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 20e arrondissement de Paris qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. - Montant total : 69.000 F Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1999

24 - 1998, DRH 1 - Modification de la délibération D. 2217-1°, en date des 10 et 11 décembre 1990, fixant le statut particulier du corps des adjoints administratifs de la Commune de Paris. 1999, DRH 8 - Dispositions statutaires et indiciaires applicables aux corps des agents de maîtrise et des agents supérieurs d'exploitation de la Commune de Paris Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1999

64 - QOC 99-110 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police au sujet du pillage des horodateurs dans la Capitale Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1999

85 - V - Questions du groupe socialiste et apparentés. QOC 99-111 Question de M. Bertrand DELANOË, Mme Gisèle STIEVENARD, M. Bertrand DELEPLACE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant la mise en place de travaux d'intérêt général Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1999

62 - QOC 99-108 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police relative au nombre de mises à disposition de la Police judiciaire dans le cadre de la lutte contre la drogue en 1998 Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1999

99 - QOC 99-125 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant la création d'un marché biologique, place Constantin-Brancusi (14e) Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1999

100 - QOC 99-126 Question de M. Pierre SCHAPIRA et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet de l'école Etienne-Marcel (2e) Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1999

47 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1999

93 - QOC 99-119 Question de MM. Roger MADEC, Bertrand DELEPLACE, Mme Elisabeth LARRIEU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police au sujet du centenaire de la caserne de sapeurs-pompiers, 2, place de Bitche (19e) Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1999

23 - 1999, DLTI 5 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres concernant l'impression du Bulletin municipal et départemental officiel bihebdomadaire de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1999

28 - 1999, DVD 20 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association syndicale de l'îlot Gobelins-Nord une convention en vue de définir la participation financière de la Ville de Paris, au titre de l'année 1998, aux charges de nettoyage et d'éclairage des dalles piétonnes ouvertes à la circulation publique dans l'ensemble immobilier "Olympiades" situé dans le secteur "Italie" (13e) Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1999

49 - Liste des membres présents Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1999

4 - 1999, DPE 22 - Communication de M. le Maire de Paris sur la politique de lutte contre le bruit à Paris Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1999