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Fevrier 1999

Conseil Municipal

Débat

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1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1999

50 - I - Questions des groupes " Paris-Libertés " et " Rassemblement pour Paris ". QOC 99-77 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Préfet de police relative au nombre de personnes mises à disposition de la Police judiciaire pour cambriolage au cours des 3 dernières années Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1999

53 - QOC 99-81 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Préfet de police concernant la présence de prostituées dans les zones habitées de la porte Dauphine (16e) Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1999

35 - 1999, DAC 45 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association " Paris audiovisuel - Maison européenne de la photographie " (4e) une convention d'occupation du domaine public et une convention d'objectifs Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1999

107 - QOC 99-104 Question de Mmes Cécile SILHOUETTE et Sylvie SCHERER, élues de " Ensemble pour une gauche alternative et écologiste ", à M. le Maire de Paris concernant l'opération " Les manèges de Noël " Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1999

26 - 1999, DVD 7 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 7 marchés sur appel d'offres ou un ou des marché(s) négocié(s), en cas d'appels d'offres infructueux, pour l'illumination des ponts de Paris (1er, 6e, 7e, 8e, 12e, 13e, 15e et 16e) Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1999

39 - Voeu du groupe du Mouvement des citoyens relatif au maintien du service d'exploration fonctionnelle et de physiopathologie de l'exercice intégré à l'hôpital Cochin Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1999

67 - II - Questions du groupe " Union pour la démocratie à Paris ". QOC 99-89 Question de M. Jean-Philippe HUBIN à M. le Maire de Paris à propos de la réalisation de parkings, avenues Bosquet et de Ségur (7e) Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1999

94 - QOC 99-120 Question de M. Christophe CARESCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur l'ensemble immobilier, rue Marcadet (18e) Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1999

51 - QOC 99-78 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police au sujet du nombre de véhicules mis en fourrière en 1998 Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1999

68 - QOC 99-90 Question de M. Jean-Philippe HUBIN à M. le Préfet de police au sujet de l'interdiction de consommer de l'alcool sur la voie publique dans les quartiers Saint-André-des-Arts, Saint-Séverin et sur le Champ-de-Mars Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1999

54 - QOC 99-97 Question de M. Hervé BENESSIANO à M. le Préfet de police sur les difficultés rencontrées par l'Ecole des métiers d'art et du livre " Estienne " (13e) Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1999

55 - QOC 99-79 Question de M. François LEBEL et des élus du 8e arrondissement à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police à propos de la gène occasionnée par les tournages de films dans la Capitale Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1999

98 - QOC 99-124 Question de M. Serge BLISKO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à l'enseigne lumineuse du C.I.S.P., 17, boulevard Kellermann (13e) Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1999

73 - QOC 99-87 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur les résultats des études du trafic automobile dans la Capitale Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1999