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Fevrier 2000

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Débat

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92 - QOC 2000-89 Question de MM. Georges SARRE, Jean-Yves AUTEXIER et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris au sujet de l'immeuble situé 108, rue de Belleville (20e) Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2000

13 - VI - Question d'actualité du groupe "Paris-Libertés" à M. le Maire de Paris concernant le projet de liaison souterraine entre l'aéroport de Roissy et la Capitale Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2000

118 - QOC 2000-102 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police au sujet du sentiment d'insécurité, rues de l'Yvette et Henri-Heine (16e) Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2000

68 - QOC 2000-146 Question de M. Christophe CARESCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur le stationnement des autocars de tourisme sur les boulevards de Clichy et de Rochechouart (9e et 18e) Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2000

56 - QOC 2000-134 Question de M. Jean-Yves MANO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet de l'éventuelle suppression d'un hippodrome, Auteuil ou Longchamp (16e) Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2000

127 - V - Questions du groupe "U.D.F. et modérés".QOC 2000-74 Question de M. Didier BARIANI à M. le Préfet de police relative au nombre de policiers affectés à l'îlotage et de fonctionnaires présents sur la voie publique en semaine et le week-end dans le 20e arrondissement Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2000

72 - QOC 2000-150 Question de Mmes Yvette DAVANT, Olga TROSTIANSKY, Gisèle STIEVENARD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à la prévention de la maladie d'Alzheimer Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2000

20 - 2000, DPE 6 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Eco-emballages" un contrat en vue de l'extension de la collecte sélective des emballages ménagers Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2000

44 - 2000, SGRI 10 - Subvention à l'Institut international pour l'Europe (17e). - Montant : 5.880.000 F Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2000

58 - QOC 2000-136 Question de MM. Bertrand DELANOE, Bertrand BRET, Jacques BRAVO, Mmes Mireille FLAM, Malvina PIN, M. Gérard REY et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant le marché passé pour le traitement des déjections canines.QOC 2000-76 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris au sujet du nettoiement des déjections canines dans le 16e arrondissement Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2000

39 - Proposition de vœu n° 11 déposée par le groupe socialiste et apparentés relative au respect de la norme de 9 agents pour 10 résidents dans les sections de cure médicale accueillant les personnes les plus dépendantes Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2000

27 - 2000, JS 15 - Subvention à l'Association des Marocains en France (11e). - Montant : 5.000 F Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2000

8 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, à la Commission appelée à sélectionner le maître d'oeuvre qui sera chargé de la restructuration et de la mise aux normes du collège George-Sand, 159, rue de Tolbiac (13e) Débat / Conseil général / FEVRIER 2000

9 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes Débat / Conseil général / FEVRIER 2000

7 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, à la Commission appelée à sélectionner le maître d'oeuvre chargé de la mise en sécurité des escaliers aux lycée-collège Claude-Bernard (16e) Débat / Conseil général / FEVRIER 2000

6 - Adoption des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription Débat / Conseil général / FEVRIER 2000

4 - 2000 DPE 1 G - Avis du Conseil de Paris sur le projet de révision du Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés des Hauts-de-Seine Débat / Conseil général / FEVRIER 2000

13 - Liste des membres présents Débat / Conseil général / FEVRIER 2000

3 - 2000 ASES 22 G - Fixation de la participation financière du Département de Paris au Groupement pour l'insertion des personnes handicapées physiques (14e) pour son service de transport spécialisé. - Montant : 1.231.745 F Débat / Conseil général / FEVRIER 2000

10 - Clôture de la séance Débat / Conseil général / FEVRIER 2000