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Fevrier 2011

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Débat

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6 - 2011, DSTI 2 G - Approbation du principe de passation et des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande pour la fourniture d'équipements et de prestations d'assistance pour les réseaux informatiques et de télécommunications en deux lots. Débat / Conseil général / FEVRIER 2011

13 - 2011, DASES 19 G - Signature d'une convention d'occupation du domaine public avec l'association Aurore pour la mise à disposition des locaux situés 1, Place Mazas (12e), destinés au relogement de l'activité actuellement mise en oeuvre par l'Espace Solidarité Insertion "alte Paris Lyon". Montant : 38.000 euros. Débat / Conseil général / FEVRIER 2011

24 - 2011, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil général / FEVRIER 2011

9 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la facturation des chambres individuelles à l'A.P.-H.P. Débat / Conseil général / FEVRIER 2011

3 - Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil général / FEVRIER 2011

63 - 2011, DJS 235 - Avenant n° 1 à la convention de délégation de service public du 17 Juin 2010 pour la gestion des centres d’animation Binet, La Chapelle, Hébert, Les Abbesses (18e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

92 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et des élus du Parti de gauche relatif au désengagement de l’état de la politique du logement à Paris. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

112 - 2011, Annexe n° 1 - Liste des questions écrites posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

49 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l’attribution du nom de Jean Allemane au square Saint-Ambroise (11e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

80 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l’attribution de la dénomination “rue Jacques Lacan” à une future voie du 13e. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

89 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés aux montants des loyers des locaux associatifs appartenant aux bailleurs sociaux et aux sociétés d’économie mixte. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

52 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux correspondants de nuit. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

99 - 2011, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l’ouverture nocturne des musées de la Ville. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

105 - 2011, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l’attribution du titre de Citoyen d’honneur de la Ville de Paris à M. Guillermo FARINAS. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

101 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au citoyen d’honneur de la Ville de Paris, HU JIA. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

25 - 2011, DDEEES 42 - Signature d’une convention avec le Centre d’Entraide Parisien de la Presse et de l’Edition pour l’attribution d’une subvention destinée à venir en aide aux kiosquiers parisiens. Montant : 200.000 euros. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

113 - 2011, Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

44 - 2011, DPE 10 - Approbation des modalités de lancement et de signature de marchés à bons de commande de nettoiement et comblement en terre végétale des cuvettes d’arbres équipées de grilles de la Ville de Paris, en 2 lots séparés. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

57 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à l’adhésion de la Ville de Paris à l’association “Elu-es contre les violences faites aux femmes”. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

75 - 2011, DU 94 - Protocole foncier entre la Ville de Paris, la Caisse d’Epargne et de Prévoyance Ile-de-France et la société Generali Réaumur, relatif à la vente de l’immeuble municipal situé 40 rue du Louvre (1er) et à divers autres ensembles immobiliers. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011