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Fevrier 2011

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Débat

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22 - 2011, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la disparition progressive d’une animation culturelle et nocturne emblématique du quartier du Marais. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

102 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. pour un soutien à l’initiative Yasuni - ITT (Equateur). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

104 - 2011, DAC 96 - Subvention à l’Association Française de Buchenwald Dora et ses Kommandos (9e) Montant : 3.500 euros. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

33 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la discrimination à l’égard des jeunes étrangers pour les inscriptions en I.U.T. et B.T.S. en apprentissage. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

93 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’entretien des ascenseurs dans le parc de logements sociaux parisiens. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

53 - 2011, DPVI 1 - Signature du plan local d’application de la charte nationale d’insertion de l’Agence Nationale de Rénovation Urbaine. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

28 - 2011, DDEEES 13 - Signature d’un protocole avec Emmaüs Défi sur le marché Riquet (19e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

23 - 2011, DDEEES 2 - Signature d’une convention avec l’association Prestige des Gobelins (13e) pour l’attribution d’une subvention pour les illuminations de fin d’année 2010. - Montant : 24.000 euros. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

71 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au soutien à la mobilisation des directrices et adjointes des établissements de petite enfance municipales. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

41 - 2010, Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

66 - 2011, DJS 242 - DF 22 - Tarifs de mise à disposition temporaire de locaux à usage de bureau au sein du centre sportif Jean Bouin (16e) au bénéfice de structures sportives associatives. Vœu déposé par M. David ALPHAND, Mme Laurence DREYFUSS relatif à la date de prise d’effet du nouveau tarif. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

21 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’évolution des modes de vie des Parisiens. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

40 - 2011, DVD 15 - Signature avec le groupement ETDE-SATELEC-VINCI Energies-AXIMUM d’un marché à performance énergétique relatif aux installations d’éclairage public, d’illumination et de signalisation lumineuse de la Ville de Paris visant à atteindre les objectifs du Plan Climat parisien. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

17 - 2011, Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

48 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l’aménagement de la Petite Ceinture dans le 14e. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

90 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l’immeuble C.C.A. (3e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

54 - 2011, DPVI 27 - Signature de quatre conventions de Gestion Urbaine de Proximité concernant des quartiers faisant respectivement l’objet d’une convention financière avec l’Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

91 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et des élus du Parti de Gauche relatif au statut des logements I.L.M. 28 de la R.I.V.P. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

19 - 2011, CAS 1 - Création de Paris Solidarité, en faveur des personnes âgées ou en situation de handicap. Réforme du Complément Santé Paris à destination des personnes âgées ou en situation de handicap. Extension du bénéfice de Paris Logement aux personnes âgées ou en situation de handicap. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

60 - 2011, Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011