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Fevrier 2011

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Débat

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56 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la suppression des allocations familiales en cas d’absentéisme scolaire. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

13 - 2011, III - Question d’actualité posée par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche à M. le Préfet de police relative à la situation de Mme Sihem SOUID. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

35 - 2011, Point d’information sur l’avancement d’Autolib’. Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la fourniture d’électricité dans le cadre d’Autolib’. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

46 - 2011, DEVE 7 - Approbation du principe d’aménagement de l’extension du parc André Citroën (15e), autorisation de déposer un permis de construire et autorisation de lancer les marchés de travaux. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

95 - 2011, DAC 76 - Attribution de la dénomination “Louise Michel” à la bibliothèque située 29-35, rue des Haies (20e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

47 - 2011, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à une demande d’audit sur les services de propreté. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

43 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à un risque de pollution lié aux activités d’E.R.D.F. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

24 - 2011, DDEEES 19 - Signature d’une convention avec l’association des commerçants Lecourbe Cambronne ACLC (15e) pour l’attribution d’une subvention pour les illuminations de fin d’année 2010. - Montant : 29.000 euros. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

69 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au stade du “Saut-du-Loup”. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

34 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la répression syndicale et aux conditions de travail à La Poste. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

114 - 2011, Vote spécifié. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

84 - 2011, DLH 13 - Approbation des modalités de lancement des marchés relatifs aux missions de contrôle, d’assistance juridique et de calcul du taux de référence dans le cadre des dispositifs Prêt Paris Logement 0% et Prêt Parcours Résidentiel. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’harmonisation des dispositifs d’accession à la propriété avec le PTZ+. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

9 - 2011, Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

98 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au devenir de l’Hôtel de la Marine. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l’avenir de l’Hôtel de la Marine. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

3 - 2011, Condoléances. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

30 - 2011, DSTI 1 - Approbation du principe de passation et des modalités d’attribution d’un marché relatif au marché à bons de commande pour la fourniture d’équipements et de prestations d’assistance pour les réseaux informatiques et de télécommunications. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

82 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’attribution de la dénomination “place Jenny Alpha” à la place située entre les 120 et 130 avenue Félix Faure (15e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

103 - 2011, DAC 26 - Apposition d’une stèle en hommage aux victimes de l’OAS dans le cimetière du Père Lachaise (20e). - Montant : 13.472 euros. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

109 - 2011, Modification de la composition des 2e et 6e Commissions. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

77 - 2011, DU 38 - Z.A.C. Bercy (12e). - Reddition des comptes et quitus à la SEMAEST. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011