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Fevrier 2013

Conseil Municipal

Débat

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Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux tournages de films. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

Vœu déposé par M. Jean-François MARTINS relatif à la réquisition d'immeubles inoccupés à Paris. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

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2013 DDEEES 4 - Création du marché découvert alimentaire Jourdan (14e) et signature d'un avenant à la convention de gestion du lot B des marchés découverts alimentaires. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

Annexe n° 1 - Liste des questions posées à M. le Maire de Paris. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux animateurs des temps périscolaires. Vœu déposé le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la titularisation des agents du dispositif "Action Collégiens". Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

III - Question d'actualité posée par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche à M. le Maire de Paris relative à la situation de l'A.P.-H.P. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

Election d'un nouvel adjoint au Maire de Paris. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche en solidarité avec le porte-parole du DAL, contre le recours aux tests ADN et l'inscription dans le fichier FNAEG et pour l'amnistie des militants syndicalistes et associatifs. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

2013 DASES 7 - DUCT 22 : Volet social de la charte des arrondissements. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

-4 Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

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2013 DPA 10 - Présentation de l'état d'avancement du projet performance énergétique-écoles. Proposition de traitement différencié pour 200 nouvelles écoles. Principe et modalités de passation d'un appel d'offres ouvert européen pour le marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

2013 DLH 49 - DU 105 - Reprise en gestion par la Ville de Paris de l'ancienne Caserne Château-Landon (10e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au bilan économique et environnemental du réaménagement des voies sur berges. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013