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Fevrier 2019

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Débat

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Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2019

Rapport relatif aux modalités de regroupement des quatre premiers arrondissements de Paris. 2019 DDCT 1 - Fixation du nom d’usage et du bâtiment de la mairie du 1er secteur de la Ville de Paris (suite). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2019

I - Question d'actualité posée par le groupe "Génération.s" à Mme la Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à la loi dite "anticasseurs". Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2019

2019 DJS 79 - Subvention (159.500 euros) et avenant à convention avec l'APSAP-VP au titre de l'année 2019. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2019

Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif au dispositif de logements tremplins. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2019

2019 DASCO 15 - Modifications des secteurs de recrutement des collèges publics parisiens pour l’année scolaire 2019-2020. Vœu déposé par le groupe SOCA relatif aux collèges publics de l'Est du 12e. Vœu déposé par le groupe EGCP relatif aux collèges publics de l'Est du 12e. Vœu déposé par le groupe LRI relatif à la sectorisation des collèges Courteline et Germaine Tillion (12e). Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la sectorisation des collèges du 20e. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2019

VII - Question d'actualité posée par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants à Mme la Maire de Paris relative à l'ouverture du métro la nuit à Paris. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2019

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -30 Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2019

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2019 DPSP 6 - Subvention à l’Association pour le développement des œuvres sociales des sapeurs-pompiers de Paris (ADOSSPP). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2019

2019 DU 63 - Mise en œuvre des échanges dématérialisés relatifs aux autorisations d'urbanisme. Projet de convention entre la Ville de Paris et les représentants de l’Etat. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2019

-2 Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2019

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Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif au fonctionnement de l'Aide sociale à l'enfance. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2019

2019 SG 1 - Convention de Partenariat entre la Ville de Paris et les partenaires du projet "Oasis", lauréat de l’appel à projets "Actions Innovatrices Urbaines" du FEDER. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2019

2019 DDCT 24 - Modification de la fixation des périmètres des conseils de quartier du 17e arrondissement. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2019

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2019

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -22 Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2019

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Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -19 Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2019

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Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à l'accessibilité du conservatoire Gabriel Fauré. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2019

Vœu déposé par le groupe Démocrates et Progressistes relatif à la crèche rue de Tolbiac (13e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2019

Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif aux algorithmes locaux et à Parcoursup. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2019