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Janvier 1999

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Débat

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55 - QOC 99-60 Question de MM. Bertrand DELANOË, Jean-Yves MANO, Mme Gisèle STIEVENARD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet du maintien sous statut social des immeubles en sortie de réquisition Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

92 - V - Questions des groupes " Rassemblement pour Paris " et " Paris-Libertés " QOC 99-2 Question de M. François LEBEL à M. le Préfet de police concernant la vente à la sauvette d'articles de librairie sur la voie publique Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

18 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

73 - QOC 99-47 Question de M. Henri MALBERG, Mmes Mireille MARCHIONI, Martine DURLACH et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur l'attribution des aides sociales exceptionnelles Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

40 - 1998, DLH 381 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres relatif à la mission de suivi-animation de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat (O.P.A.H.) de " Belleville-Ménilmontant " (20e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

94 - QOC 99-4 Question de M. Philippe LAFAY à M. le Maire de Paris relative à l'avenir du lycée Stéphane-Malarmé (17e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

74 - QOC 99-48 Question de Mmes Martine DURLACH, Gisèle MOREAU, M. Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant le service d'oncologie de l'hôpital Robert-Debré (19e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

38 - 1998, DLH 379 - Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme mixte de construction et de réhabilitation de 10 ateliers-logements P.L.A., 88 logements P.L.I. situés 41 à 49, rue Cantagrel, 68 et 74, rue de Patay (13e). - Participation de la Ville de Paris au financement de cette opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la R.I.V.P Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

100 - QOC 99-20 Question de M. Hervé BENESSIANO à M. le Préfet de police relative aux problèmes de circulation, rue de Tocqueville (17e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

69 - II - Questions du groupe communiste QOC 99-43 Question de MM. Henri MALBERG, Pierre MANSAT, Michel VION et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos des écarts de loyers dans les logements de l'O.P.A.C de Paris Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

27 - 1999, DAC 15 - Renouvellement de la carte de jumelage " Paris-Rome " Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

108 - QOC 99-22 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris au sujet du jardin classé, 97, rue de Vaugirard (6e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

72 - QOC 99-46 Question de Mmes Gisèle MOREAU, Martine DURLACH, M. Michel VION et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative à la fusion des hôpitaux Cochin et Saint-Vincent-de-Paul (14e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

76 - QOC 99-50 Question de Mmes Martine DURLACH, Gisèle MOREAU, M. Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur l'avenir du terrain jouxtant le lycée Diderot (19e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

34 - 1998, DLH 357 - Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide complémentaire de la Ville de Paris aux travaux d'amélioration d'un logement situé 41, rue Lacroix, dans le secteur de l'O.P.A.H. " Les Epinettes " (17e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

86 - QOC 99-12 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Préfet de police au sujet de la présence quotidienne de camions de gros gabarit dans la Capitale QOC 99-25 Question de M. Jacques FERON, Mme Marie-Thérèse JUNOT et M. Jean-Louis GIRAL, élus indépendants, à M. le Préfet de police relative au gabarit et au tonnage de certains véhicules de livraison circulant de jour dans Paris Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

122 - Clôture de la séance Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

123 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

24 - VI - Question d'actualité de Melle Sylvie SCHERER, élue de " Ensemble pour une gauche alternative et écologiste ", à M. le Maire de Paris, sur le dispositif de remboursement des frais de déplacement aux chômeurs Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999

11 - 1999, DVD 3 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société " Sopane " une convention de concession en vue de la modernisation et de l'exploitation du parc de stationnement " Picpus-Nation " (12e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 1999