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Janvier 2002

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Débat

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0 - Introduction Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

22 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

135 - QOC 2002-16 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants", à M. le Maire de Paris relative à la lutte contre les nuisances occasionnées par les pigeons Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

75 - Votes spécifiés par les groupes et les Conseillers de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

140 - QOC 2002-21 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants", à M. le Maire de Paris à propos de l'ouverture des crèches pendant la période estivale Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

145 - QOC 2002-88 Question de M. Patrick TRÉMÈGE et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants", à M. le Préfet de police au sujet de l'implantation d'une antenne de police dans le quartier Plaisance (14e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

161 - QOC 2002-77 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Laurent DOMINATI et Jack-Yves BOHBOT, à M. le Préfet de police concernant les mesures à prendre pour assurer la sécurité des sites communautaires fréquentés par les Juifs de Paris Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

87 - QOC 2002-43 Question de Mme Catherine GÉGOUT, M. Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste, à M. le Préfet de police concernant les nuisances subies par les riverains de la Porte de Montreuil Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

144 - QOC 2002-87 Question de M. Patrick TRÉMÈGE et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants", à M. le Maire de Paris relative aux créations d'espaces verts dans le 14e arrondissement Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

59 - Vœu présenté par M. Claude GOASGUEN et les membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants" sur l'implantation des antennes de téléphone mobile Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

119 - QOC 2002-93 Question de M. Pierre LELLOUCHE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris au sujet des personnes souffrant d'un handicap mental Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

96 - QOC 2002-32 Question de M. Eric HÉLARD et des membres du groupe Union pour la Démocratie française, à M. le Maire de Paris à propos de la vétusté des établissements scolaires du 8e arrondissement Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

44 - 2002, PP 2 - Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire des avenants à différents marchés signés pour la fourniture d'effets d'habillement et de sport, d'équipements de sécurité, de sport et de bagages, d'attributs, galonnages, décorations, équipements de défilés, d'habillement, chaînes, trames et tresses et d'articles chaussants destinés à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

158 - QOC 2002-74 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Laurent DOMINATI et Jack-Yves BOHBOT, à M. le Maire de Paris concernant la nomination de secrétaires généraux ne pouvant exercer leurs fonctions dans certaines mairies d'arrondissement Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

105 - QOC 2002-48 Question de M. Jean-Didier BERTHAULT et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Préfet de police concernant les nuisances provoquées par les commerces de motos, avenue de la Grande-Armée (17e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

31 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes (suite) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

83 - II - Questions du groupe du Mouvement des citoyens.QOC 2002-65 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens, à M. le Maire de Paris sur le projet de reconstruction de l'aquarium du Trocadéro (16e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

107 - QOC 2002-50 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris relative aux défauts du nouveau Montmartrobus Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

19 - III - Question d'actualité de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT et Laurent DOMINATI à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur l'audition de M. le Procureur de la République Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002