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Janvier 2003

Conseil Municipal

Débat

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9 - 2003, DFAE 16 - Engagement d'un processus de cession de la participation de la Ville de Paris au capital de la Compagnie nationale du Rhône. - Autorisation de signer un contrat avec le C.C.F. pour les services relatifs à la vente des titres de la C.N.R Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

0 - Introduction Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

122 - QOC 2003-31 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant la saleté des rues des 18e et 19e arrondissements, et en particulier dans les quartiers "Chapelle", "Goutte-d'Or" et "Villette" Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

146 - QOC 2003-60 Question de Mme Marielle de SARNEZ et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris au sujet de la déviation de la ligne de bus n° 38, entre la place Denfert-Rochereau et la rue Cassini (14e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

80 - QOC 2003-75 Question de Mme Catherine GÉGOUT, M. Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant l'antenne-relais installée sur la terrasse du lycée municipal Charles-de-Gaulle (20e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

38 - Vœu déposé par Mme Marielle de SARNEZ et des membres du groupe Union pour la démocratie française relatif à la mise en œuvre d'un pacte d'amitié et de coopération entre Paris et Kaboul Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

10 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

66 - 2003, ASES 27 - Subvention compensatrice de loyer attribuée, au titre de 2002, à 2 établissements associatifs du 10e arrondissement. - Montant : 91.544 euros Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

78 - I - Questions du groupe communiste.QOC 2003-73 Question de M. Jacques DAGUENET, Mme Catherine GÉGOUT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant le "Palais de la Femme" Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

156 - QOC 2003-70 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris au sujet de l'aménagement des abords de la gare de Lyon (12e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

7 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

83 - QOC 2003-81 Question de MM. Roger MADEC, François DAGNAUD, Daniel MARCOVITCH, Mmes Gisèle STIEVENARD, Halima JEMNI, Colombe BROSSEL et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris au sujet de l'abandon de la parcelle sise 33-35, rue David-d'Angers (19e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

76 - Votes spécifiés par les groupes et les Conseillers de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

40 - 2003, DAEE 2 - Exploitations, études et mise à jour 2002 de la "Banque de données sur le commerce à Paris" Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

134 - QOC 2003-44 Question de M. Christophe LEKIEFFRE à M. le Maire de Paris relative au contexte de l'attribution d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement à l'association "Oeuvre nouvelle des crèches parisiennes" votée en décembre 2002 Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

31 - 2002, DPA 434 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de maîtrise d'oeuvre et de déposer une demande de permis de construire en vue de la réalisation d'une bibliothèque "Espace jeunes" Z.A.C. "Réunion", 29 à 35, rue des Haies (20e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

143 - QOC 2003-79 Question de Mme Nicole CATALA à M. le Maire de Paris relative au changement de politique de la ville en matière de nettoiement Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

54 - Vœu déposé par Melle Charlotte NENNER et les membres du groupe "Les Verts" concernant l'ouverture des jardins publics Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

129 - QOC 2003-39 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police sur la sécurité des piétons et tout particulièrement d'enfants fréquentant les crèches associatives sises, 29, rue du Général-Beuret (15e) et ayant souvent de nombreuses difficultés à traverser rue de Vaugirard Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003