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Janvier 2003

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Débat

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150 - QOC 2003-64 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant l'expertise de l'œuvre de Marcel Broodthaers acquise par la Ville de Paris au profit du musée d'Art moderne Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

131 - QOC 2003-41 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police relative au survol de Paris par les avions et à basse altitude, provoquant une nuisance sonore insupportable et présentant des risques graves pour les Parisiens Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

68 - Vœu déposé par Mme Nicole BORVO et des membres du groupe communiste concernant l'annonce de la fermeture du lycée professionnel municipal Rose Bertin (2e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

158 - QOC 2003-72 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Préfet de police sur les statistiques relatives aux procès-verbaux dressés aux automobilistes en 2001 et 2002 Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

41 - 2003, DMG 23 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture et la livraison de divers mobiliers de bureaux "système ébénisterie" (dominante bois) destinés aux services de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

63 - Vœu déposé par Mme Cécile RENSON et les membres du groupe U.M.P. concernant la qualité de vie des agents Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

111 - QOC 2003-20 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris concernant la gestion du parc de stationnement de la porte d'Auteuil par la S.A.E.M.E.S Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

85 - QOC 2003-83 Question de M. Claude DARGENT et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris concernant la fermeture des parcs et jardins publics suite aux chutes de neige Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

154 - QOC 2003-68 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative au déblaiement des chaussées parisiennes suite à la chute de neige du samedi 3 janvier 2003 Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

33 - 2003, DAC 32 - Approbation du règlement de consultation, du cadre d'acte d'engagement et du cahier des clauses administratives particulières relatifs au marché de programmation dans le cadre de l'opération d'aménagement de l'ensemble immobilier du 104, rue d'Aubervilliers (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché sur appel d'offres Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

74 - Clôture de la séance Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

138 - QOC 2003-48 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur l'aménagement des terrains situés au sud du 15e arrondissement, entre les boulevards des Maréchaux, la porte de Versailles et la Seine Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

11 - Vœu n° 2 présenté par Mme Cécile RENSON et des membres du groupe U.M.P. concernant les sectes Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

144 - VI - Questions du groupe Union pour la démocratie française.QOC 2003-9 Question de M. Hervé BENESSIANO et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant la fermeture prolongée de la majorité des parcs et jardins.QOC 2003-58 Question de Mme Géraldine MARTIANO et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant la fermeture des parcs et jardins de la Capitale à la suite des chutes de neige Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

135 - QOC 2003-45 Question de M. Christophe LEKIEFFRE à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à l'étude sur le projet de double sens pour la partie ouest des grands boulevards (2e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

67 - 2003, DPA 115 - Approbation du principe de réalisation d'un programme de travaux à la piscine Molitor (16e) et des modalités de passation du marché de définition correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

112 - QOC 2003-21 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet des nuisances engendrées par le stationnement de cars de tourisme entre la place de Varsovie et la rue Le-Nôtre (16e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

104 - QOC 2003-13 Question de M. Philippe GOUJON et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant les quartiers verts "Dupleix" et "Commerce" (15e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

125 - QOC 2003-35 Question de Mme Dominique BAUD à M. le Maire de Paris sur le projet "Bureau des Temps" de la Ville, et la réflexion sur la volonté de réelle souplesse des crèches collectives municipales Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

123 - QOC 2003-33 Question de Mme Dominique BAUD à M. le Maire de Paris sur les solutions à apporter pour améliorer la bonne marche du système de chauffage de la crèche collective municipale Keller (15e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003