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Janvier 2003

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Débat

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16 - I - Question d'actualité du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative à la situation dans les écoles et collèges parisiens Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

58 - 2003, DAC 91 - Communication de M. le Maire de Paris relative à la culture Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

47 - 2002, DVD 239 - Approbation du principe d'une délégation de service public pour l'exploitation et la modernisation de 19 parcs de stationnement de surface pour véhicules légers. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer tous les actes préparatoires du contrat de délégation Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

13 - Dépôt de questions d'actualité Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

8 - 2003, DFAE 12 - Charte relative aux modalités de soutien de la Ville de Paris aux organisations syndicales parisiennes Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

119 - QOC 2003-28 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à l'exercice illégal d'un commerce de gros dans le secteur "Château-Rouge" (18e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

27 - 2002, DLH 332 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 4 emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 100 logements locatifs à usage social, de 28 logements locatifs aidés d'intégration, de 14 logements locatifs sociaux et de 9 locaux commerciaux, situé 35-41, rue Massé et 54, rue Pigalle (9e). - Participation financière de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

109 - QOC 2003-18 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris à propos des défaillances du système radio "Acropol" et du manque d'équipement des policiers en gilets pare-balles Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

19 - IV - Question d'actualité de M. Patrick BLOCHE, au nom du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative aux violences survenant lors des rencontres de football Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

5 - 2003, DAUC 30 - Communication au Conseil de Paris pour débattre des orientations du projet d'aménagement et de développement durable (P.A.D.D.) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

88 - QOC 2003-86 Question de M. Jérôme COUMET et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police sur la possibilité d'expérimenter la contravention électronique à Paris Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

53 - 2003, DPE 11 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mise à disposition de services de la Préfecture de police au profit de la Ville de Paris au titre de la lutte contre les bruits de voisinage, en application de l'article 35 de la loi du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

34 - 2003, SG 4 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à la S.A.R.L. "Solo Limited" (8e) afin de soutenir l'exploitation du cinéma "Le Brady". - Montant : 50.000 euros Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

6 - Vœu n° 1 présenté par le groupe "Les Verts" sur les achats de carburant Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

37 - Vœu déposé par Mme Elisabeth de FRESQUET et les membres du groupe Union pour la démocratie française relatif à l'incendie du château de Lunéville Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

128 - QOC 2003-38 Question de Mme Dominique BAUD à M. le Préfet de police relative à la suppression de l'aire de livraison devant les crèches Firmin-Marbeau et Fourcade situées 29, rue du Général-Beuret (15e), du fait du plan "Vigipirate" Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

160 - QOC 2003-2014 Question du Conseil du 10e arrondissement à M. le Maire de Paris sur la création d'un abri chauffé, puis d'un lieu d'accueil définitif pour les personnes démunies qui viennent prendre un repas chaud aux abords des gares de l'Est et du Nord (10e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

149 - QOC 2003-63 Question de Mme Brigitte MARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative aux années d'inscriptions budgétaires des équipements de petite enfance, livrés ou restructurés en 2001, 2002 et 2003 Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

17 - II - Question d'actualité de M. Jean-François PERNIN, au nom du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative à la passerelle devant relier le parc de Bercy (12e) et la bibliothèque François-Mitterrand (13e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

20 - V - Question d'actualité de MM. François FLORES, René DUTREY, Alain RIOU, Jean-François BLET et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative au refus des assureurs et réassureurs d'assurer les opérateurs de téléphonie mobile Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003