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Janvier 2003

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Débat

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48 - 2003, DVD 3 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de traitement de l'aspect des mobiliers urbains métalliques de la Ville de Paris : peinture, enlèvement des affiches et graffiti, pavoisement des Champs-Elysées Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

87 - QOC 2003-85 Question de MM. Serge BLISKO, Jérôme COUMET et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris au sujet de l'instauration d'une tarification particulière du stationnement payant de certains quartiers Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

3 - Adoption de comptes rendus Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

81 - II - Questions du groupe socialiste et radical de gauche.QOC 2003-1 Question de M. Serge BLISKO et des élus du 13e arrondissement à M. le Maire de Paris relative à un remboursement de l'association "Syndicale de l'îlot Gobelins Nord" (A.S.I.G.N), gestionnaire de la dalle des Olympiades (13e), sur des avances effectuées afin d'aménager la nouvelle vigie de police Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

70 - Désignations de représentants de la Ville de Paris dans divers jurys d'architecture (suite) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

82 - QOC 2003-80 Question de M. Pierre GATIGNON et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police concernant le harcèlement policier subi par le chanteur de rue, Laurent ZUNINO, dans le 13e arrondissement Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

152 - QOC 2003-66 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur l'éventuelle participation de la Ville de Paris aux travaux de restauration du château de Lunéville, endommagé par un incendie Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

140 - QOC 2003-76 Question M. Claude GOASGUEN des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris au sujet de la concertation sur les rythmes scolaires Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

15 - Examen des questions d'actualité Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

142 - QOC 2003-78 Question de Mme Nicole CATALA à M. le Préfet de police à propos des accidents de la circulation ayant un lien avec les couloirs de bus protégés Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

42 - 2003, DRH 9 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des inspecteurs de sécurité de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

24 - 2002, DLH 250 - Modification de la garantie d'emprunt accordée par la Ville de Paris par la délibération 2002 DLH 101, en date du 8 avril 2002 pour un programme d'acquisition-amélioration de l'O.P.A.C. de Paris comprenant 34 logements locatifs à usage social, 11 logements locatifs aidés d'intégration et 2 locaux commerciaux situé 59, rue Falguière (15e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

23 - 2002, DLH 153 - Réalisation par la société "Le Richemont" d'un programme d'aménagement de l'immeuble situé 39, rue de la Rochefoucauld (9e), en une résidence sociale meublée de 18 logements P.L.A.-I. - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par ladite société Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

147 - QOC 2003-61 Question de Mme Brigitte MARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant les missions et les activités de la régie de quartier "Les Amandines" (20e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

84 - QOC 2003-82 Question de MM. Roger MADEC, François DAGNAUD, Daniel MARCOVITCH, Mmes Gisèle STIEVENARD, Halima JEMNI, Colombe BROSSEL et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris au sujet de l'abandon de l'immeuble sis 10, rue de Tanger (19e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

28 - 2003, DLH 38 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec des bailleurs sociaux un protocole sur le pré-financement d'opérations d'acquisition-amélioration de logements sociaux par garantie d'emprunt Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

148 - QOC 2003-62 Question de Mme Brigitte MARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur le bilan de la convention signée avec les bailleurs sociaux, portant notamment sur l'implantation d'activités économiques et associatives au rez-de-chaussée des immeubles Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

155 - QOC 2003-69 Question de M. Didier BARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris à propos des lacunes du site Internet de la Mairie de Paris Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

130 - QOC 2003-40 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant les conséquences économiques de la mise en place des quartiers verts et les mesures d'accompagnement que la Ville prendra pour aider les entreprises pénalisées par la mise en place de ces nouveaux plans de circulation à Paris Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

2 - Condoléances Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003