Paris Politiques
> Conseil de Paris
> Débats et délibérations
Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE
Janvier 2017
Supprimer
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)
Conseil Municipal
Supprimer
> Type de document (Débat / Délibération)
Débat
Supprimer
Résultats de votre recherche
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
haut
2017 SG 2 - Convention de partenariat entre la Ville de Paris et les partenaires du projet "CoResponsability in District Energy Efficiency & Sustainability (CORDEES)".
Débat / Conseil municipal / JANVIER 2017
Vœu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif à la rénovation des immeubles sociaux et à la révision du Plan Climat.
Débat / Conseil municipal / JANVIER 2017
Vœu déposé par le groupe LR relatif aux A.S.E.M. dans les écoles de plus de 4 classes.
Débat / Conseil municipal / JANVIER 2017
Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la sécurisation de la coulée verte.
Débat / Conseil municipal / JANVIER 2017
2017 DEVE 2 - Etude et conception d'un mémorial cinéraire au cimetière du Père-Lachaise - Convention de partenariat pédagogique avec l'Ecole Boulle. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif au jardin du souvenir du cimetière Père Lachaise.
Débat / Conseil municipal / JANVIER 2017
Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif à la dénomination "fête de la Sainte-Catherine".
Débat / Conseil municipal / JANVIER 2017
Vœu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif aux parcelles 16, rue de Belfort et 65/67, rue Léon-Frot (11e).
Débat / Conseil municipal / JANVIER 2017
2017 DVD 5 - Stratégie "Paris piéton". - Approbation de la stratégie "Paris piéton" et signature de la Charte internationale de la marche. Vœu déposé par le GEP relatif à un espace public centré sur les besoins des piétons. Vœu déposé par le GEP relatif aux feux tricolores. Vœu déposé par le groupe RG-CI relatif à l'extension de voies piétonnes. Vœu déposé par le groupe RG-CI relatif aux revêtements des trottoirs parisiens. Vœu déposé par le groupe RG-CI relatif à la prise en compte de la mixité des publics. Vœu déposé par le groupe LR relatif à une stratégie globale et concertée des déplacements. Vœu déposé par le groupe LR relatif à la rénovation de la voirie (12e). Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à l'état général des trottoirs. Voeu bis déposé par l'Exécutif. Voeu déposé par l'Exécutif.
Débat / Conseil municipal / JANVIER 2017
G - Convention de partenariat (13.500 euros) entre la Fondation d’entreprise CNP Assurances et le Département de Paris au titre du projet d’installation de défibrillateurs dans des espaces verts parisiens.
Débat / Conseil municipal / JANVIER 2017
-7
Débat / Conseil municipal / JANVIER 2017
télécharger le pdf
Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la politique pour les sans-abri.
Débat / Conseil municipal / JANVIER 2017
Suspension et reprise de la séance.
Débat / Conseil municipal / JANVIER 2017
Vœu déposé par les groupes les Républicains et UDI-MODEM relatif à la réforme des Maisons des associations.
Débat / Conseil municipal / JANVIER 2017
2017 DASES 46 G - Personnels d’appui des services d’accueil familial départementaux d’Alençon, Bellême et Ecommoy. - Mise en place d’une prime d’accompagnement au regroupement des services et d’une indemnité départ volontaire.
Débat / Conseil municipal / JANVIER 2017
QE 2017-06 Question de Mme Brigitte KUSTER, MM. Frédéric PÉCHENARD, Geoffroy BOULARD et des élus du groupe les Républicains à Mme la Maire de Paris relative à la mise en sécurité du bureau de la Maire de Paris.
Débat / Conseil municipal / JANVIER 2017
Compte rendu de la 1ère Commission.
Débat / Conseil municipal / JANVIER 2017
Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif aux conséquences de la fermeture des voies sur berges rive droite.
Débat / Conseil municipal / JANVIER 2017
2017 DVD 10 - Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Débat / Conseil municipal / JANVIER 2017
2017 DLH 28 - Location de l’immeuble 141, rue de la Croix-Nivert (15e) à Elogie-S.I.E.M.P. - Bail emphytéotique.
Débat / Conseil municipal / JANVIER 2017
Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la dénomination d'un lieu à Françoise Mallet-Joris.
Débat / Conseil municipal / JANVIER 2017
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
haut