Paris Politiques
> Conseil de Paris
> Débats et délibérations
Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE
Juillet 2001
Supprimer
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)
> Conseil municipal (71)
> Conseil général (26)
> Type de document (Débat / Délibération)
Débat
Supprimer
Résultats de votre recherche
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
1
2
3
4
5
haut
26 - Suspension et reprise de la séance
Débat / Conseil municipal / JUILLET 2001
7 - Budgets de la Ville de Paris
Débat / Conseil municipal / JUILLET 2001
47 - Proposition de vœu n° 44 présentée par M. GAREL et les élus "Les Verts" relative à la visite du Maire de Paris en Russie
Débat / Conseil municipal / JUILLET 2001
19 - 2001, DGIC 3 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ouvert européen en vue de désigner une centrale d'achat publicitaires pour les campagnes institutionnelles de la Mairie de Paris
Débat / Conseil municipal / JUILLET 2001
51 - 2001, DPP 3 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation d'une mission d'assistance dans le cadre du contrat parisien de sécurité
Débat / Conseil municipal / JUILLET 2001
18 - 2001, DFAE 80 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres relatif à la reprographie et au façonnage des documents budgétaires de la Ville de Paris
Débat / Conseil municipal / JUILLET 2001
3 - Aide aux victimes de récentes catastrophes naturelles
Débat / Conseil municipal / JUILLET 2001
58 - 2001, DASCO 66 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention pour la fourniture de repas au personnel assurant la surveillance d'interclasse dans les écoles de la Ville de Paris
Débat / Conseil municipal / JUILLET 2001
29 - 2001, DVLR 50 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 3 conventions avec des associations support des équipes de développement local dans les "quartiers, politique de la ville". - Attribution de subventions aux dites associations
Débat / Conseil municipal / JUILLET 2001
30 - 2001, DLH 94 - Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer aux propriétaires occupants une aide financière pour des travaux dans le cadre des Opérations programmées d'amélioration de l'habitat "Porte Saint-Denis - Porte Saint-Martin" (10e) et "Château-Rouge" (18e)
Débat / Conseil municipal / JUILLET 2001
24 - 2001, DAUC 76 - Opération d'aménagement du secteur "Château-Rouge" (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris d'acquérir les biens appartenant à l'O.P.A.C. de Paris dans le périmètre de cette opération
Débat / Conseil municipal / JUILLET 2001
1 - Ouverture de la séance
Débat / Conseil municipal / JUILLET 2001
35 - Suspension et reprise de la séance
Débat / Conseil municipal / JUILLET 2001
14 - Suspension et reprise de la séance
Débat / Conseil municipal / JUILLET 2001
0 - Introduction
Débat / Conseil municipal / JUILLET 2001
69 - Votes spécifiés par les groupes de l'Assemblée
Débat / Conseil municipal / JUILLET 2001
59 - 2001, DPA 101 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres en vue de la construction d'une école polyvalente de 11 classes, 11, rue Pajol (18e)
Débat / Conseil municipal / JUILLET 2001
33 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes.(Suite)
Débat / Conseil municipal / JUILLET 2001
10 - 2001, DLTI 38 - Service technique des Transports automobiles municipaux. - Budget modificatif de 2001
Débat / Conseil municipal / JUILLET 2001
15 - Evocation des incidents survenus à l'Hôtel-de-Ville lors de la visite du Président Bachar EL ASSAD
Débat / Conseil municipal / JUILLET 2001
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
1
2
3
4
5
haut