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Juillet 2001

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Débat

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18 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil général / JUILLET 2001

6 - 2001, ASES 94 G - Subvention à l'association "Solidarité Sida" (6e). - Montant : 1.750.000 F Débat / Conseil général / JUILLET 2001

5 - Adoption de comptes rendus Débat / Conseil général / JUILLET 2001

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil général / JUILLET 2001

7 - 2001, DRH 3 G - Modification de la délibération AG 82 G, en date du 25 juillet 1979, relative à la fixation des taux de rémunération de diverses catégories de médecins vacataires du Département de Paris exerçant une médecine de prévention Débat / Conseil général / JUILLET 2001

9 - 2001, ASES 73 G - Subventions à des associations menant des actions dans le cadre du programme "Ville-Vie Vacances" 2001 Débat / Conseil général / JUILLET 2001

3 - 2001, DFAE 18 G - Budget d'investissement du Département de Paris de 2001 - Décision modificative n° 1 Débat / Conseil général / JUILLET 2001

14 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans des Commissions de sélection de maîtres d'oeuvres Débat / Conseil général / JUILLET 2001

24 - Votes spécifiés par les groupes de l'Assemblée Débat / Conseil général / JUILLET 2001

23 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil général / JUILLET 2001

10 - 2001, ASES 78 G - Participation du Département de Paris au fonctionnement des clubs et équipes de prévention spécialisée agréés et conventionnés au titre de l'année 2001. - Solde 2000 pour les mêmes organismes Débat / Conseil général / JUILLET 2001

11 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil général / JUILLET 2001

25 - Liste des membres présents Débat / Conseil général / JUILLET 2001

22 - Clôture de la séance Débat / Conseil général / JUILLET 2001

15 - 2001, ASES 91 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Caisse primaire d'assurance maladie une convention relative à la mise en place et à la gestion d'un dispositif d'accès à une couverture maladie complémentaire pour les Parisiens exclus de la C.M.U Débat / Conseil général / JUILLET 2001

19 - 2001, DRH 8 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un protocole d'accord-cadre relatif à l'aménagement-réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris Débat / Conseil général / JUILLET 2001

21 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes Débat / Conseil général / JUILLET 2001