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Juillet 2004

Conseil Municipal

Débat

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29 - 2004, DASCO 29 - Subventions au Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS) et au Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires (CROUS) de Paris pour financer la gestion du dispositif de bourses internationales de la Ville de Paris de l'année universitaire 2004-2005. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions correspondantes Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

75 - Vœu déposé par les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif à l'entretien des cimetières français en Algérie Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

147 - QOC 2004-433 Question de M. Jean-Pierre LECOQ à M. le Maire de Paris sur la situation du couvent des Cordeliers Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

152 - QOC 2004-438 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur le cumul de mandats au sein de la majorité municipale Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

109 - 2004, DPVI 45 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Salle Saint-Bruno" (18e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 135.300 euros Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

181 - QOC 2004-398 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur la programmation des travaux d'accessibilité au sein des établissements scolaires du 15e arrondissement Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

176 - QOC 2004-393 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant la politique de la Ville de Paris en faveur du commerce de proximité et des petites et moyennes entreprises Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

128 - QOC 2004-414 Question de Mme Claude-Annick TISSOT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur le devenir de l'immeuble de La Poste rue Bréguet (11e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

182 - QOC 2004-399 Question de Mme Brigitte MARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant le coût de fonctionnement lié à la mise en place d'espaces numériques dans les quartiers "politique de la ville" Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

131 - QOC 2004-417 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à la perception d'un dédommagement financier du personnel en charge du gardiennage des écoles sollicité lors des séances des Conseils de quartier Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

32 - 2004, JS 348 - Autorisation à M. le Maire de Paris de poursuivre la mise en oeuvre de l'opération "Paris jeunes vacances" Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

57 - Vœu déposé par Mmes BOUYGUES, LEPETIT, MEYNAUD, M. VAILLANT et les élus du Conseil du 18e arrondissement relatif aux opérations immobilières spéculatives Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

65 - 2004, DAC 318 - Apposition d'une plaque commémorative en hommage au Colonel Robert Fouré, 128, rue de Rennes (6e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

113 - Vœu déposé par le groupe "Les Verts" concernant la réforme récente du dispositif de l'Aide médicale d'Etat (A.M.E.) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

27 - 2004, DF 35 - Renouvellement du droit à l'occupation de l'aérogare des Invalides sur l'Esplanade des Invalides (7e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

53 - 2004, DLH 150 - Location par bail emphytéotique à la S.E.M.E.A. XV de la propriété communale située 139-141, rue Castagnary - 109, rue Brancion (15e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

22 - Vœu déposé par MM. Gilles ALAYRAC, Jean-Bernard BROS et les membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris relatif à la nomination d'un référent spécialisé sur les questions sectaires au sein de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

95 - Vœu déposé par MM. Jean VUILLERMOZ, Pierre MANSAT, Mme Nicole BORVO et les membres du groupe communiste concernant la hausse 2004 des transports collectifs Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

154 - QOC 2004-440 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur la création d'un double sens de circulation pour les cycles à l'intérieur du quartier "Montorgueil - Saint-Denis" (2e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

106 - 2004, PP 85 - Dispositions statutaires, classement hiérarchique et échelonnement indiciaire applicables au corps des médecins civils de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. 2004, PP 86 - Fixation du régime indemnitaire des fonctionnaires relevant du corps des médecins civils de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004