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Juin 1997

Conseil Municipal

Débat

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63- QOC 97-257 Question de M. Pierre AIDENBAUM, Mme Malvina PIN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative au calendrier des travaux, 50, rue de Turbigo (3e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

42- 1997, DAUC 114 - Attribution d'une dénomination à un square du 15e arrondissement. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

24- 1997, JS 83 - Subventions, au titre de 1997, à des associations de jeunesse du 9e arrondissement. - Montant total : 16.000 F. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

65- II - Questions du groupe communiste. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

43- 1997, DAUC 131 - Modification de dénominations concernant des voies du 18e arrondissement. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

14- IV - Question d'actualité de M. Jean-Charles BARDON, au nom du groupe " Rassemblement pour Paris ", à M. le Maire de Paris sur le bilan de la situation des universités parisiennes. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

29- 1997, PJEV 10 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour le nettoyage du sol et la collecte des corbeilles des espaces verts du Champ-de-Mars (7e), des jardins du Trocadéro (16e) et du quai Branly (7e et 15e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

53- 1997, DFAECG 44 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à chacune des conventions signées avec la Société d'exploitation des marchés, la société " Cordonnier Frères ", la société " Paris-Marchés " et le G.I.E. des marchés libres de Paris pour l'affermage des marchés découverts alimentaires. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

25- 1997, JS 34 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec les représentants du Club d'escrime de la Tour d'Auvergne une convention en vue du développement de l'escrime de haut niveau. - Subvention correspondante audit club. - Montant : 500.000 F. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

35- 1997, DLH 27 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.G.I.M. un bail à caractère emphytéotique portant location d'un terrain communal situé 10, impasse Daunay (11e). - Réalisation à l'adresse par la S.G.I.M. d'un programme de construction comprenant 24 logements locatifs intermédiaires. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement de l'emprunt à contracter par la S.G.I.M. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 25 février 1992, signée avec ladite société. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

90- QOC 97-248 Question de M. Alain DUMAIT, élu indépendant, à M. le Maire de Paris concernant les subventions au profit d'associations d'élus. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

69- QOC 97-229 Question de Mme Martine DURLACH, MM. Michel TUROMAN, Henri MALBERG et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet de locaux commerciaux, 91, rue de Meaux (19e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

22- Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

84- QOC 97-211 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris au sujet de la dégradation des panneaux électoraux. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

80- QOC 97-234 Question de MM. Michel CHARZAT, Bertrand BRET et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à l'aggravation de l'insécurité dans le 20e arrondissement. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

70- QOC 97-230 Question de Mmes Gisèle MOREAU, Martine DURLACH et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant les bâtiments, 91, quai de la Gare (13e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

87- Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

40- 1997, DLH 72 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.G.I.M. en vue du financement du raccordement au réseau câblé parisien des immeubles qu'elle gère pour le compte de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

49- Adoption, par une vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

28- 1997, DPA 125 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la réalisation des travaux de remplacement des sièges au stade du Parc-des-Princes (16e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1997