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Juin 1997

Conseil Municipal

Débat

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62- QOC 97-222 Question de MM. Henri MALBERG, Michel TUROMAN, Mme Gisèle MOREAU et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant la privatisation des Caisses d'épargne. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

86- B - Question d'un Conseil d'arrondissement. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

89- Liste des membres présents. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

53- QOC 97-199 Question de M. Jean-Philippe HUBIN à M. le Préfet de police concernant les manifestations autour de l'Assemblée nationale (7e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

54- QOC 97-200 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police à propos de la protection des enfants. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

71- QOC 97-231 Question de MM. Henri MALBERG, Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur la situation du foyer Bisson (20e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

9- 1997, DGIC 1 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la définition d'un programme de communication relatif aux actions de la Ville de Paris dans le domaine social, ainsi que ses modalités de réalisation et son coût. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

14- 1997, AJ 11 - Autorisation à M. le Maire de Paris de défendre à l'instance engagée par Mme SORREAU-RAMBAUT devant le Tribunal administratif de Paris. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

60- QOC 97-233 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur la situation de l'Institut de prophylaxie dentaire infantile, 96-98, rue du Faubourg-du-Temple (11e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

43- 1997, DLH 151 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres en vue de la réalisation des travaux de démolition du Pont du Gaz au Cornillon-sud à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis). Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

11- 1997, DGIC 1 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la définition d'un programme de communication relatif aux actions de la Ville de Paris dans le domaine social, ainsi que ses modalités de réalisation et son coût (suite). Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

4- Félicitations. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

67- QOC 97-227 Question de MM. Michel TUROMAN, Michel VION, Mmes Martine DURLACH, Mireille MARCHIONI et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos du Centre de recherche des eaux de Paris. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

59- QOC 97-206 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant la réhabilitation de l'aquarium du Trocadéro (16e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

10- Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

12- 1997, DAUC 106 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société d'économie mixte de rénovation du secteur " Plaisance " (S.E.M.I.R.E.P.) des traités de concession en vue de la poursuite et de l'achèvement de l'îlot " Plaisance-Vandamme " et de la Z.A.C. " Jean-Zay " (14e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

8- 1997, P 862 - Subvention à l'association " Assistance à l'équipage du Galathée ", 4, boulevard de Grenelle (15e). - Montant : 20.000 F. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

64- QOC 97-224 Question de M. Henri MALBERG, Mme Martine DURLACH, M. Michel VION et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet de l'organisation des inscriptions aux séjours " Arc-en-ciel ". Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

36- 1997, DLH 13 - Réhabilitation " PALULOS " du groupe d'immeubles " Dessous-des-Berges " situé 15-19, rue du Dessous-des-Berges (13e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

51- Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997