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Juin 1997

Conseil Municipal

Débat

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30- 1997, JS 100 - Subvention exceptionnelle à la Fédération française de handball, Gentilly (Hauts-de-Sein). Montant : 175 000 F. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

32- 1996, P 2112 - Subvention à l'Association d'Anvers aux Abbesses, Points d'Art, 6, rue Drevet (18e). - Montant : 6.000 F. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

33- 1997, DAUC 45 - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter de l'Agence des espaces verts de la Région d'Ile-de-France, l'octroi de subventions telles que définies par la délibération du Conseil régional d'Ile-de-France du 27 novembre 1979 pour les acquisitions immobilières réalisées ou à réaliser par voie de préemption, amiable ou d'expropriation. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

85- QOC 97-212 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police concernant la présence de revendeurs de drogue au carrefour des rues Sauffroy et Guy-Môquet (17e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

5- Observations sur le déroulement de la séance. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

27- 1997, P 415 - Subvention à la Fédération des internationaux du sport français, 38, avenue Marceau (8e). - Montant : 50.000 F. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

7- 1997, P 486 - Subvention à l'association " France Etats-Unis ", 6, boulevard de Grenelle (15e). - Montant : 20.000 F. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

73- IV - Questions du groupe socialiste et apparentés. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

13- 1997, DAUC 124 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé en vue de la refonte de l'application informatique de la Sous-direction du Permis de construire. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

82- QOC 97-208 Question de Mme Martine BILLARD, élue de " Paris écologie, solidarité et citoyenneté ", à M. le Maire de Paris relative aux plans de circulation dans les 3e et 4e arrondissements. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

66- QOC 97-226 Question de M. Pierre MANSAT, Mme Gisèle MOREAU, MM. Henri MALBERG, Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant la situation du centre de tri postal Paris-Brune (14e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

23- Examen des questions d'actualité. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

34- 1997, PJEV 23 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres pour la réalisation du jardin James Joyce et d'un local d'entretien dans le cadre de l'aménagement de la Z.A.C. " Paris-Rive gauche " (13e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

41- 1997, DLH 140 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant un bâtiment à usage d'habitation et de commerce situé 166, avenue Jean-Jaurès (19e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

24- II - Question d'actualité de M. Jean-François BLET, élu de " Paris écologie, solidarité et citoyenneté ", à M. le Maire de Paris relative à la Z.A.C. " Didot " et à l'assignation en justice de l'association " Urbanisme & démocratie " par la S.A.G.I. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

3- Déclaration de M. le Maire de Paris. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

25- 1997, P 971 - Subvention à l'association " Fondation Marcel Bleustein-Blanchet ", 60, avenue Victor-Hugo (16e). - Montant : 40.000 F. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

56- QOC 97-203 Question de M. Jean-Pierre LECOQ à M. le Préfet de police relative à la fête de la musique. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

6- 1996, P 2548 - Subvention à l'Association pour la création d'emplois dans les prisons, 13, place Vendôme (1er). - Montant : 36.000 F. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

57- II - Questions du groupe du Mouvement des citoyens. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997