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Juin 1999

Conseil Municipal

Débat

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67 - QOC 99-354 Question de MM. Adrien BEDOSSA, Yves OGÉ et des membres du groupe "Union pour la démocratie à Paris" à M. le Maire de Paris à propos de la façade délabrée d'un bâtiment de l'hôpital Cochin, boulevard de Port-Royal (14e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

7 - Examen des questions d'actualité Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

27 - 1999, JS 130 - Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Les amis du groupe Saint-Louis" pour l'occupation de locaux situés 43-45, avenue du Maréchal-Fayolle (16e). - Montant : 22.496 F Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

30 - Proposition de vœu n° 12 déposée par le groupe socialiste et apparentés relative aux conventions de délégations de service public Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

90 - QOC 99-383 Question de MM. Pierre MANSAT, Michel VION, Mmes Mireille MARCHIONI, Gisèle MOREAU et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative au non renouvellement de la carte "Emeraude" en cas de perte ou de vol Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

22 - 1999, DVD 79 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, d'une part, avec la société "GEFIPARC" une convention de concession pour la modernisation et l'exploitation du parc de stationnement "Anvers" (9e) et, d'autre part, de déposer les demandes de permis de démolir et de construire nécessaires à la modernisation du parc Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

31 - 1999, DASCO 69 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux conventions dans le cadre du plan "Paris-Lecture" Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

41 - 1999, ASES 61 - Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Les ateliers du chaudron" pour l'occupation de locaux communaux, 31, passage de Ménilmontant (11e). - Montant : 55.100 F Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

102 - QOC 99-397 Question de M. Serge BLISKO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police concernant les difficultés de stationnement des professionnels de la santé Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

63 - Liste des membres présents Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

5 - Observations sur le déroulement de la séance Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

24 - 1999, DPE 6 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la mise à disposition d'engins avec chauffeur pour le nettoiement mécanique des voies de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

19 - 1999, DFAE 47 - Inventaire modificatif des équipements dont les Conseils d'arrondissement ont la charge Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

87 - QOC 99-379 Question de Mme Mireille MARCHIONI, M. Henri MALBERG et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos des rémunérations des agents recenseurs Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

59 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

71 - QOC 99-353 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Préfet de police sur le danger que représente, pour les piétons, l'angle de la rue Molitor et du boulevard Exelmans (16e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

104 - QOC 99-399 Question de Mmes Olga TROSTIANSKY, Gisèle STIEVENARD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant l'accès des familles en difficulté aux établissements d'accueil de la Petite enfance Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

85 - QOC 99-376 Question de M. Henri MALBERG et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant le déménagement du centre Vladimir Medem et de la création d'une Maison de la culture Yiddish Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

21 - 1999, DPP 3 - Subvention à l'association "Paris cité humaine - Les Droits du piéton" (10e). - Montant : 5.000 F Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

26 - 1999, JS 127 - Subvention exceptionnelle à l'association "Compagnie Providanse" (11e). - Montant : 8.000 F Débat / Conseil municipal / JUIN 1999