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Juin 1999

Conseil Municipal

Débat

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110 - QOC 99-405 Question de M. Jean-Yves MANO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur l'hippodrome d'Auteuil (16e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

132 - QOC 99-372 Question de M. Alain DUMAIT, élu indépendant, à M. le Préfet de police sur les manifestations périodiques devant le siège de l'Assistance publique (4e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

37 - 1999, PJEV 40 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la remise aux normes de sécurité de logements aux cimetières de Bercy (12e), Pantin et Thiais Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

83 - QOC 99-368 Question de M. Georges SARRE, Mme Marinette BACHE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur le devenir du piano-bar-restaurant "La Bélière" (14e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

82 - QOC 99-367 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur les rapports de la Ville de Paris avec la S.A.R.L. "Socrate et Patriarche" Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

0 - Introduction Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

78 - QOC 99-373 Question de MM. Jean-Pierre BURRIEZ, Lucien FINEL et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Préfet de police relative aux conditions d'autorisation du concert de musique rock au bassin de l'Arsenal Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

16 - 1999, PP 50 - Approbation du compte administratif du budget spécial de la Préfecture de police de 1998 Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

43 - 1999, ASES 76 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'O.P.A.C. de Paris une convention pour la construction d'une crèche de 60 berceaux dans la Z.A.C. "Porte d'Asnières" (17e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

118 - QOC 99-345 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris sur le S.A.M.U. social Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

66 - QOC 99-340 Question de MM. Yves OGÉ et Adrien BEDOSSA à M. le Maire de Paris sur les critères déterminant l'installation de places de stationnement pour handicapés dans Paris, notamment dans le 14e arrondissement Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

35 - 1999, DAC 113 - Subvention à l'association "Les ateliers d'artistes de Belleville" (20e). - Montant : 35.000 F Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

79 - QOC 99-374 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Préfet de police concernant les fonctionnaires de police affectés à la Direction de la Police urbaine de proximité et à la Direction de l'Ordre public et de la Circulation Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

120 - QOC 99-347 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris au sujet du bilan financier et foncier de la Z.A.C. "Paris-Rive gauche" (13e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

29 - 1999, JS 148 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "France patinoires S.A." une convention de délégation de service public pour la gestion de la piscine Suzanne-Berlioux (1er) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

113 - QOC 99-382 Question de MM. Michel CHARZAT, Bertrand BRET et des membres du groupe socialiste et apparentés, de MM. Henri MALBERG, Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste, et de Mme Martine BILLARD, élue "Les Verts", à M. le Maire de Paris à propos de l'entretien des quartiers "Belleville" et "Réunion" (20e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

111 - QOC 99-406 Question de MM. Daniel MARCOVITCH, François DAGNAUD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à la copropriété, 42, rue d'Aubervilliers (19e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

96 - QOC 99-390 Question de M. Jean-Marie LE GUEN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police sur le danger présenté par la traversée de l'avenue de Choisy (13e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

97 - QOC 99-391 Question de M. Christophe CARESCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police à propos de l'interdiction des jeux de ballon sur la voie publique Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

105 - QOC 99-400 Question de M. Jean-Marie LE GUEN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet des travaux d'extension de l'école maternelle, 103, avenue de Choisy (13e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999