Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Juin 1999

Conseil Municipal

Débat

Résultats de votre recherche

8 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

4 - 1999, DVD 104 - Plan de déplacements urbains 1999, DVD 76 - Programme pour 1999 et 2000 de mesures en faveur des autobus. - Fiabilisation de la ligne P.C. Est dans les 12e, 13e, 18e, 19e et 20e arrondissements 1999, DVD 78 - Programme de fiabilisation de parcours de lignes de bus dans les 7e, 8e et 18e arrondissements. - Programme "Bus 2001" 1999, DVD 81 - Programme pour 1999 de mesures en faveur des autobus. - Amélioration de la desserte nord-est de Paris dans les 10e, 18e et 19e arrondissements. - Programme "Bus 2001" Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

58 - 1999, DLH 37 - Bilan de la concertation relative à l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat (O.P.A.H.) de Belleville-Ménilmontant (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention tripartite entre l'Etat, l'A.N.A.H. et la Ville de Paris relative à cette opération Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

68 - 1999, DAUC 116 - Z.A.C. "Paris-Rive gauche" (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à la S.E.M.A.P.A. l'assiette de la rue Sauvage et des propriétés communales situées 29-51, quai d'Austerlitz - 24-50, rue Sauvage, 28, rue Emile-Durkheim, 89, quai Panhard-et-Levassor. - Déclassement d'un volume du domaine public communal Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

29 - 1999, PJEV 34 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'établissement public industriel et commercial "Gaz de France" et Carrefour Auteuil des conventions de partenariat dans le cadre de l'exposition "Palmiers entre soleil et ombre" au jardin des serres d'Auteuil (16e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

59 - 1999, DLH 48 - Réalisation par la S.A.G.I. du 10e plan de modernisation du patrimoine relevant de la convention de 1930. - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de l'emprunt à contracter par la S.A.G.I Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

145 - QOC 99-287 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris sur l'installation d'un ascenseur pour handicapés dans le parc de Bercy (12e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

99 - QOC 99-314 Question de MM. Henri MALBERG, Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur les différences de loyers de l'O.P.A.C. dans le secteur I.L.N. et P.C.L Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

80 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

135 - QOC 99-268 Question de Mmes Cécile SILHOUETTE et Sylvie SCHERER, élues de "Ensemble pour une gauche alternative et écologiste", à M. le Maire de Paris au sujet du square Belhomme (11e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

94 - QOC 99-331 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet des locaux collectifs résidentiels dans le 14e arrondissement Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

151 - QOC 99-2006 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Maire de Paris relative à la mise en oeuvre d'un P.O.S. de quartier pour le secteur "Boulets - Charonne -Léon-Frot" (11e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

134 - QOC 99-267 Question de Mmes Cécile SILHOUETTE et Sylvie SCHERER, élues de "Ensemble pour une gauche alternative et écologiste", à M. le Maire de Paris relative au montant des "allocations exceptionnelles" versées aux Parisiens par le Centre d'action sociale de Paris Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

105 - QOC 99-290 Question de M. Eric FERRAND et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant le revêtement par des peintures au plomb dans les établissements scolaires de la Capitale Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

18 - 1999, DFAE 38 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec la société "A.A.P." pour la concession des kiosques de vente parisiens (à journaux et à autre usage commercial) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

62 - 1999, DLH 117 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant plusieurs bâtiments à usage d'habitation et d'ateliers situés 9, passage Piver et 19 bis, rue de l'Orillon (11e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

74 - 1999, DFAE 50 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le groupe "Bensidoun" une convention de délégation de service public pour la gestion du marché biologique Brancusi situé place Constantin-Brancusi (14e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

128 - QOC 99-281 Question de M. Jean-Philippe HUBIN et des membres du groupe "Union pour la démocratie à Paris" à M. le Maire de Paris au sujet du règlement des étalages et des terrasses installés sur la voie publique Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

7 - Dépôt de questions d'actualité Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

114 - QOC 99-334 Question de M. Philippe LAFAY à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant l'extension du Palais des congrès à la porte Maillot (17e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999