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Juin 1999

Conseil Municipal

Débat

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81 - Votes spécifiés par les groupes de l'Assemblée et les Conseillers non inscrits Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

51 - 1999, ASES 50 - Revalorisation des subventions forfaitaires attribuées aux établissements privés de Petite enfance pour 1999 Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

15 - VI - Question d'actualité de M. Paul AURELLI et des membres du groupe "Rassemblement pour Paris" à M. le Maire de Paris sur les conditions de rémunération des agents recenseurs Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

146 - QOC 99-295 Question de Mme Marie-Thérèse JUNOT, MM. Jean-Louis GIRAL et Jacques FERON, élus indépendants, à M. le Maire de Paris concernant le mauvais entretien des trottoirs parisiens Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

43 - 1999, DPA 34 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de rénovation des châssis aluminium du groupe scolaire Gros-Boulainvilliers (16e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

56 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

139 - QOC 99-274 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris à propos des sommes affectées depuis 1995 au titre de la politique de la ville en matière de sécurité Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

75 - 1999, DFAE 53 - Subvention à l'association des commerçants "Un village dans Paris-Montmartre" (18e). - Montant : 30.000 F Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

67 - 1999, DAUC 56 - Aménagement du secteur "Pierre-Budin" (18e). - Avis favorable à la mise en oeuvre de la procédure préalable à la déclaration d'utilité publique de l'opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition et à la libération de l'immeuble situé 16, rue Pierre-Budin, nécessaire à la réalisation de l'opération Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

97 - QOC 99-312 Question de Mme Mireille MARCHIONI, M. Jean WLOS et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos du maintien des classes pour handicapés moteurs à l'école élémentaire, rue de la Guadeloupe (18e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

104 - QOC 99-289 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur l'aménagement d'espaces d'accueil pour les visiteurs de la Tour-Eiffel (7e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

111 - QOC 99-306 Question de M. Claude ROLAND à M. le Maire de Paris au sujet de la façade de l'église Saint-Paul - Saint-Louis, rue Saint-Antoine (4e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

147 - QOC 99-309 Question de Mme Martine BILLARD, élue "Les Verts", à M. le Maire de Paris concernant les Etats généraux de l'environnement et de la vie quotidienne à Paris Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

83 - I - Questions du groupe socialiste et apparentés QOC 99-319 Question de MM. Bertrand DELANOË, Alain MORELL, Bernard DELEPLACE, Bertrand BRET et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police sur la sécurité routière Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

41 - 1999, DASCO 71 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec les Caisses des écoles des 1er, 2e et 3e arrondissements des conventions pour les assister dans le déroulement des procédures d'appels d'offres pour la fourniture de repas Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

122 - QOC 99-297 Question de M. Hervé BENESSIANO à M. le Préfet de police concernant l'apposition d'un panneau "Vous n'avez pas la priorité" au bas des rampes d'accès aux voies sur berge Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

90 - QOC 99-326 Question de M. Pierre AIDENBAUM et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant l'association "Gaîté Lyrique" Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

82 - Liste des membres présents Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

47 - 1999, DAC 98 - Apposition de plaques commémoratives dans 6 écoles du 20e arrondissement à la mémoire des élèves de ces écoles morts en déportation Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

125 - QOC 99-303 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Préfet de police à propos du stationnement boulevard de Bercy et la mise en double sens de la rue de Wattignies (12e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999