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Juin 1999

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Débat

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80 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

135 - QOC 99-268 Question de Mmes Cécile SILHOUETTE et Sylvie SCHERER, élues de "Ensemble pour une gauche alternative et écologiste", à M. le Maire de Paris au sujet du square Belhomme (11e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

94 - QOC 99-331 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet des locaux collectifs résidentiels dans le 14e arrondissement Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

151 - QOC 99-2006 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Maire de Paris relative à la mise en oeuvre d'un P.O.S. de quartier pour le secteur "Boulets - Charonne -Léon-Frot" (11e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

134 - QOC 99-267 Question de Mmes Cécile SILHOUETTE et Sylvie SCHERER, élues de "Ensemble pour une gauche alternative et écologiste", à M. le Maire de Paris relative au montant des "allocations exceptionnelles" versées aux Parisiens par le Centre d'action sociale de Paris Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

105 - QOC 99-290 Question de M. Eric FERRAND et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant le revêtement par des peintures au plomb dans les établissements scolaires de la Capitale Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

18 - 1999, DFAE 38 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec la société "A.A.P." pour la concession des kiosques de vente parisiens (à journaux et à autre usage commercial) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

62 - 1999, DLH 117 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant plusieurs bâtiments à usage d'habitation et d'ateliers situés 9, passage Piver et 19 bis, rue de l'Orillon (11e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

74 - 1999, DFAE 50 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le groupe "Bensidoun" une convention de délégation de service public pour la gestion du marché biologique Brancusi situé place Constantin-Brancusi (14e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

128 - QOC 99-281 Question de M. Jean-Philippe HUBIN et des membres du groupe "Union pour la démocratie à Paris" à M. le Maire de Paris au sujet du règlement des étalages et des terrasses installés sur la voie publique Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

7 - Dépôt de questions d'actualité Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

114 - QOC 99-334 Question de M. Philippe LAFAY à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant l'extension du Palais des congrès à la porte Maillot (17e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

64 - 1999, DLH 134 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir visant un ensemble de bâtiments à usage d'habitation situé 1, 5 et 19, cité Traëger, et 40, rue du Nord - 11, cité Traëger (18e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

5 - Déclaration de M. le Maire de Paris au sujet de l'indemnisation des victimes des dommages provoqués par l'orage du dimanche 30 mai 1999 Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

86 - QOC 99-322 Question de MM. Roger MADEC, Daniel MARCOVITCH et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police concernant les nuisances générées par l'exploitation du commerce "Polimex international", 14, quai de la Loire (19e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

66 - 1999, DAUC 45 - Z.A.C. "Citroën-Cévennes" (15e). - Approbation du Plan d'aménagement de zone modifié. - Approbation du programme des équipements publics modifié. - Avis favorable aux modalités prévisionnelles de financement échelonnées dans le temps, modifiées. - Arrêt du dossier de réalisation Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

144 - QOC 99-282 Question de Mmes Cécile SILHOUETTE et Sylvie SCHERER, élues de "Ensemble pour une gauche alternative et écologiste", à M. le Maire de Paris relative aux voitures de fonction mises à la disposition de certains élus du Conseil de Paris Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

45 - 1999, DAC 36 - Subvention à l'association "T. d'or (théâtre)", Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne). - Montant : 80.000 F 1999, DAC 61 - Subvention à l'association "Ambre" (9e). - Montant : 50.000 F Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

12 - III - Question d'actualité du groupe "Paris-Libertés" à M. le Maire de Paris au sujet de l'avenir de la Tour Eiffel et plus particulièrement de la société qui a en charge son exploitation Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

113 - QOC 99-308 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police concernant la mise en place de contrôles de vitesse avenue de la Grande-Armée et avenue Foch (8e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999