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Juin 1999

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Débat

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141 - QOC 99-276 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris sur le bilan des crédits affectés, depuis 1995, à la lutte contre le S.I.D.A Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

37 - 1999, JS 143 - Autorisation à M. le Maire de Paris de mettre fin à la convention par laquelle la Ville de Paris confiait la gestion des ateliers bleus à l'A.P.A.S.V.P. - Approbation de la convention-cadre et de ses annexes à conclure entre la Ville de Paris et les associations chargées d'encadrer des ateliers bleus sportifs Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

48 - 1999, ASES 18 - Subvention à l'association "Paris AVF accueil" (1er). - Montant : 50.000 F Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

108 - QOC 99-293 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris à propos de la création du comité de candidature de Paris aux Jeux olympiques de 2008 Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

138 - QOC 99-273 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris concernant l'état de propreté du groupe hospitalier "Pitié-Salpêtrière" (13e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

129 - QOC 99-298 Question de M. Yves GALLAND et des membres du groupe "Union pour la démocratie à Paris" à M. le Maire de Paris relative à la politique municipale en faveur des deux-roues Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

126 - QOC 99-304 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Préfet de police relative à la présence d'une décharge sauvage au carrefour du boulevard Carnot et de l'avenue Courteline (12e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

9 - Examen des questions d'actualité Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

121 - QOC 99-296 Question de M. Hervé BENESSIANO à M. le Préfet de police à propos du dysfonctionnement de la synchronisation des feux tricolores aux axes de dégagements de la Capitale Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

20 - 1999, DPA 119 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié de fourniture d'énergie chaude, froide et d'électricité de secours pour des équipements gérés par la Ville de Paris dans le périmètre des Halles - secteur "Bourse - Saint-Eustache" Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

24 - 1999, DVD 43 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour l'aménagement de la rue d'Aboukir (2e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

118 - QOC 99-284 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Préfet de police au sujet du nombre croissant de cyclistes et d'utilisateurs de patins à roulettes et de la gêne qu'ils occasionnent Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

81 - Votes spécifiés par les groupes de l'Assemblée et les Conseillers non inscrits Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

51 - 1999, ASES 50 - Revalorisation des subventions forfaitaires attribuées aux établissements privés de Petite enfance pour 1999 Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

15 - VI - Question d'actualité de M. Paul AURELLI et des membres du groupe "Rassemblement pour Paris" à M. le Maire de Paris sur les conditions de rémunération des agents recenseurs Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

146 - QOC 99-295 Question de Mme Marie-Thérèse JUNOT, MM. Jean-Louis GIRAL et Jacques FERON, élus indépendants, à M. le Maire de Paris concernant le mauvais entretien des trottoirs parisiens Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

43 - 1999, DPA 34 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de rénovation des châssis aluminium du groupe scolaire Gros-Boulainvilliers (16e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

56 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

139 - QOC 99-274 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris à propos des sommes affectées depuis 1995 au titre de la politique de la ville en matière de sécurité Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

75 - 1999, DFAE 53 - Subvention à l'association des commerçants "Un village dans Paris-Montmartre" (18e). - Montant : 30.000 F Débat / Conseil municipal / JUIN 1999