Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Juin 1999

> Conseil municipal (289)

> Conseil général (29)

Débat

Résultats de votre recherche

67 - 1999, DAUC 56 - Aménagement du secteur "Pierre-Budin" (18e). - Avis favorable à la mise en oeuvre de la procédure préalable à la déclaration d'utilité publique de l'opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition et à la libération de l'immeuble situé 16, rue Pierre-Budin, nécessaire à la réalisation de l'opération Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

97 - QOC 99-312 Question de Mme Mireille MARCHIONI, M. Jean WLOS et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos du maintien des classes pour handicapés moteurs à l'école élémentaire, rue de la Guadeloupe (18e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

104 - QOC 99-289 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur l'aménagement d'espaces d'accueil pour les visiteurs de la Tour-Eiffel (7e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

111 - QOC 99-306 Question de M. Claude ROLAND à M. le Maire de Paris au sujet de la façade de l'église Saint-Paul - Saint-Louis, rue Saint-Antoine (4e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

147 - QOC 99-309 Question de Mme Martine BILLARD, élue "Les Verts", à M. le Maire de Paris concernant les Etats généraux de l'environnement et de la vie quotidienne à Paris Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

83 - I - Questions du groupe socialiste et apparentés QOC 99-319 Question de MM. Bertrand DELANOË, Alain MORELL, Bernard DELEPLACE, Bertrand BRET et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police sur la sécurité routière Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

41 - 1999, DASCO 71 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec les Caisses des écoles des 1er, 2e et 3e arrondissements des conventions pour les assister dans le déroulement des procédures d'appels d'offres pour la fourniture de repas Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

122 - QOC 99-297 Question de M. Hervé BENESSIANO à M. le Préfet de police concernant l'apposition d'un panneau "Vous n'avez pas la priorité" au bas des rampes d'accès aux voies sur berge Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

90 - QOC 99-326 Question de M. Pierre AIDENBAUM et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant l'association "Gaîté Lyrique" Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

82 - Liste des membres présents Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

47 - 1999, DAC 98 - Apposition de plaques commémoratives dans 6 écoles du 20e arrondissement à la mémoire des élèves de ces écoles morts en déportation Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

125 - QOC 99-303 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Préfet de police à propos du stationnement boulevard de Bercy et la mise en double sens de la rue de Wattignies (12e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

110 - IV - Questions des groupes "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libertés" QOC 99-283 Question de M. François LEBEL à M. le Préfet de police concernant l'utilisation à des fins commerciales de la voie publique par des loueurs de voiture dans les quartiers centraux de Paris Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

85 - QOC 99-321 Question de M. Serge BLISKO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police concernant la circulation dans la rue du Moulin-des-Prés (13e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

150 - QOC 99-2005 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Maire de Paris à propos de la création d'une Zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (Z.P.P.A.U.P.) dans le secteur du Faubourg-du-Temple (11e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

101 - QOC 99-316 Question de MM. Michel TUROMAN, Henri MALBERG, Jean WLOS, Mme Mireille MARCHIONI et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet des travaux de la ligne n° 2 du métro d'Anvers à Colonel-Fabien Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

124 - QOC 99-302 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Préfet de police sur l'absence de balises "stop" aux carrefours parisiens non équipés de feux tricolores Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

22 - 1999, DRH 25 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer entre la Ville de Paris, le Département de Paris et l'Association d'action sociale en faveur des personnels de la Ville de Paris et du Département de Paris (A.S.P.P.) une convention Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

78 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

26 - 1999, DVD 94 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Soletanche Bachy France" pour la réalisation de travaux de consolidation de sols 1998-1999 (lot nord-ouest) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999