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Juin 2002

Conseil Municipal

Débat

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119 - QOC 2002-418 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris relative à une demande de visite de la crèche de l'Hôtel-de-Ville afin de suivre l'évolution des travaux Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

162 - QOC 2002-437 Question de M. Yves GALLAND et des membres du groupe Union pour la Démocratie française à M. le Maire de Paris à propos de la mise à disposition d'un local pour les associations du quartier des "Epinettes-Sud" (17e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

132 - QOC 2002-396 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris concernant les travaux du parc de stationnement de l'avenue Niel (17e) et ceux de l'aménagement du couloir de bus de la ligne 92 Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

29 - 2002, DPA 236 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une crèche de 60 berceaux, 62, rue Saint-Sabin (11e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

17 - VII - Question d'actualité de Mme Liliane CAPELLE, au nom du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur les mesures prises en faveur des départs en car des jeunes vers les centres de loisirs durant l'été Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

77 - 2002, DLTI 38 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat "véhicules propres" avec la Région d'Ile-de-France et le Service technique des Transports automobiles municipaux pour la diminution de la pollution occasionnée par les véhicules utilitaires Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

50 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

102 - QOC 2002-458 Question de Mme Anne KALCK et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris à propos de l'absence d'infirmières dans les écoles primaires et du nombre restreint de médecins scolaires Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

85 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

40 - Vœu déposé par Mme Véronique DUBARRY et les membres du groupe "Les Verts" concernant l'extension horaire de l'ouverture des terrains d'éducation physique Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

74 - 2002, DLTI 74 - Observations définitives formulées par la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France au sujet du S.T.T.A.M Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

151 - QOC 2002-426 Question de Mme Geneviève BERTRAND et des membres du groupe Union pour la Démocratie française à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police à propos de la réglementation concernant les activités du "service spécialisé pour mineurs délinquants" prévu dans le Contrat parisien de sécurité Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

37 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

91 - QOC 2002-442 Question de M. Jacques DAGUENET, Mme Sophie MEYNAUD et des membres du groupe communiste à M. le Préfet de police concernant le stationnement des cars de tourisme boulevards de Clichy et Rochechouard (9e et 18e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

30 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

89 - QOC 2002-440 Question de M. Pierre MANSAT, Mme Catherine GÉGOUT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant la reconstruction de l'école des Tourelles (20e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

84 - 2002, DVD 115 - Projet de prolongement de la ligne de tramway T2 jusqu'à la porte de Versailles (15e). - Bilan de la concertation préalable. - Approbation du Schéma de principe du projet Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

75 - 2002, DGIC 6 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres en 3 lots pour la fabrication du journal d'information des personnels de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

154 - QOC 2002-429 Question de M. Yves GALLAND et des membres du groupe Union pour la Démocratie française à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur l'élaboration d'un bilan sur les indices de pollution aux abords des couloirs de bus protégés, et d'un comparatif des vitesses de circulation avant et après leur réalisation Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

46 - 2002, DAUC 83 - Secteur "Paris Nord-Est" (18e et 19e). - Ouverture d'une concertation, prise en considération de l'opération, convention de mandat d'études préalables : objectifs poursuivis dans le cadre d'un projet d'aménagement ; modalités de la concertation ; prise en considération de l'opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.E.M.A.V.I.P. une convention de mandat chargeant cette société du suivi des études préalables nécessaires à la définition des caractéristiques d'une future opération publique d'aménagement couvrant le site de "Paris Nord-Est" et de ses abords et la chargeant de passer les contrats d'études correspondants au nom de la Ville de Paris. - Abrogation des objectifs poursuivis, des modalités de concertation et de la prise en considération du projet d'aménagement et de son périmètre dans le secteur "Paris - Villette - Aubervilliers" (19e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2002