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Juin 2002

Conseil Municipal

Débat

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51 - 2002, DAUC 2 - Lutte contre l'habitat insalubre. - Programme d'urgence en faveur des plus démunis. - Mise en oeuvre de la procédure préalable à l'acquisition de l'immeuble situé 3, rue Jean-Moinon (10e), dans le cadre de la loi "Vivien" en vue de la construction de 8 logements sociaux et d'un commerce Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

110 - QOC 2002-409 Question de M. Jacques BOUTAULT et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Préfet de police relative à l'autorisation d'exploitation d'une centrale de production de froid (2e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

116 - QOC 2002-415 Question de MM. Gérard LEBAN, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris et à M le Préfet de police à propos des autorisations de tournages de films dans les rues de la Capitale Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

126 - QOC 2002-449 Question de Mme Nicole CATALA à M. le Maire de Paris au sujet de l'ouverture d'une ou de plusieurs classes pour enfants dyslexiques Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

14 - IV - Question d'actualité de M. Yves GALLAND, au nom du groupe Union pour la démocratie française, à M. le Maire de Paris concernant "Paris plage" Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

130 - QOC 2002-394 Question de M. Claude GOASGUEN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris sur le manque d'information en matière d'installations de téléphonie mobile Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

13 - III - Question d'actualité de M. Claude DARGENT et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris concernant l'application de la loi "Démocratie de proximité" et des pouvoirs du Maire de Paris en matière de circulation et de stationnement Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

68 - Vœu déposé par MM. Philippe SÉGUIN et Michel BULTÉ et les membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" relatif à un hommage public et solennel au général Alexandre Dumas, père du romancier, sous la forme de l'édification d'un monument à sa mémoire Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

181 - Vœu présenté par M. Sylvain GAREL et les membres du groupe "Les Verts" relatif au recyclage des bulletins de vote Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

62 - 2002, DAC 149 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés à bons de commande pour la fourniture de cédéroms et de dévédéroms destinés aux établissements du réseau des bibliothèques de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

9 - Dépôt de questions d'actualité Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

156 - QOC 2002-431 Question de M. Didier BARIANI et des membres du groupe Union pour la Démocratie française à M. le Maire de Paris concernant les activités et les objectifs précis de la C.O.D.E.V Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

143 - QOC 2002-471 Question de M. Hervé BENESSIANO et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris concernant la politique de mise en place des couloirs de bus en site protégé Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

66 - 2002, DAC 85 - Autorisation à M. le Maire de Paris d'acheter des oeuvres d'art en vente publique quel que soit leur montant, de solliciter l'Etat pour l'application de la procédure de préemption, d'acheter des oeuvres d'art auprès de personnes privées, d'un montant inférieur à 75.000 euros.2002, DAC 181 - Acquisitions d'objets anciens, rares ou précieux pour l'enrichissement des collections des bibliothèques de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

108 - QOC 2002-407 Question de Mme Isabelle GUIROUS-MORIN, MM. René DUTREY, Christophe NAJDOVSKI, Mme Pénélope KOMITES, et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris concernant le plan de réhabilitation du Palais de la Femme (11e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

94 - QOC 2002-445 Question de Mme Catherine GÉGOUT, M. Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos de l'immeuble R.I.V.P., 11, rue Bisson (20e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

123 - QOC 2002-423 Question de M. François LEBEL à M. le Préfet de police concernant le stockage de véhicules volés, accidentés et abandonnés, rue du Faubourg-Saint-Honoré (8e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

96 - II - Questions du groupe socialiste et radical de gauche.QOC 2002-452 Question de Mme Corine BARLIS, M. Jacques BRAVO et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris à propos de la non-obtention de l'allocation "naissance multiple" pour des familles ayant adopté des jumeaux Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

184 - Vœu déposé par M. Jacques DAGUENET, Mme Catherine GÉGOUT et les membres du groupe communiste relatif à la concertation autour de la "Maison des Métallos" Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

78 - 2002, DRH 45 - Recrutement sans concours dans certains corps de fonctionnaires de catégorie C de la Commune de Paris Débat / Conseil municipal / JUIN 2002