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Juin 2002

Conseil Municipal

Débat

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193 - Votes spécifiés par les groupes et les Conseillers de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

56 - Vœu déposé par M. GAREL, au nom du groupe "Les Verts", relatif aux loyers des locaux des partis politiques à Paris Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

168 - QOC 2002-465 Question de M. Christophe LEKIEFFRE à M. le Maire de Paris à propos du devenir du cinéma "le Grand Rex" Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

192 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

98 - QOC 2002-454 Question de M. Pierre AIDENBAUM à M. le Préfet de police sur la situation existante devant le local situé 90, boulevard de Sébastopol (3e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

155 - QOC 2002-430 Question de M. Yves GALLAND et des membres du groupe Union pour la Démocratie française à M. le Préfet de police concernant l'augmentation de la flotte des taxis parisiens Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

177 - 2002, DPE 65 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la mise à disposition de bennes avec chauffeurs et ripeurs pour assurer des services complémentaires de collecte des réceptacles de propreté dans les 5e, 6e, 8e, 9e, 12e, 14e, 16e, 17e, 19e et 20e arrondissements Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

49 - Vœu déposé par MM. Pierre CASTAGNOU, René DUTREY et Mme Danièle POURTAUD relatif à la parcelle du 26-30, rue de la Tombe-Issoire et 15-17, villa Saint-Jacques (14e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

79 - 2002, DVD 63 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour le conseil et l'assistance à maîtrise d'ouvrage concernant le contrôle technique des prestations sous maîtrise d'ouvrage Ville de Paris dans le cadre de la réalisation du tramway entre le pont du Garigliano et la Porte d'Ivry (13e, 14e et 15e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

10 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

15 - V - Question d'actualité de M. Gérard LEBAN, au nom du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris sur les initiatives qu'entend prendre la Municipalité pour combattre les risques liés à la proximité de réseau GSM dans la Capitale Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

101 - QOC 2002-457 Question de M. Gilles ALAYRAC et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris relative à la lutte contre le bruit Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

88 - QOC 2002-439 Question de M. Pierre MANSAT, Mme Catherine GÉGOUT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos des études menées sur la situation du collège Lucie-Faure (20e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

189 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes (suite) Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

33 - Vœu déposé par Mme Nicole BORVO et les membres du groupe communiste concernant les difficultés financières des hôpitaux de l'A.P.-H.P Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

129 - QOC 2002-393 Question de M. Claude GOASGUEN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris à propos de l'insuffisance de la fréquence des collectes des bacs dans les immeubles de la rue Singer (16e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

178 - 2002, PJEV 20 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour des prestations accessoires à la mise en place des centres de loisirs dans le bois de Vincennes (12e), le bois de Boulogne (16e) et le domaine forestier de Beauregard à La Celle-Saint-Cloud (Yvelines) Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

138 - QOC 2002-402 Question de Mme Véronique BALDINI et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris sur la prolifération des pigeons dans la Capitale Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

5 - Election d'un Président de séance à l'occasion de la discussion sur les comptes administratifs Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

24 - Vœu présenté par Melle Charlotte NENNER et des membres du groupe "Les Verts" relatif à l'installation publicitaire géante implantée devant le Petit-Palais Débat / Conseil municipal / JUIN 2002