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Juin 2002

Conseil Municipal

Débat

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18 - VIII - Question d'actualité de M. Claude GOASGUEN, au nom du groupe "Démocratie libérale et Indépendants" à M. le Préfet de police relative à la prostitution Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

147 - QOC 2002-475 Question de M. Hervé BENESSIANO et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris à propos de procès-verbaux dressés la nuit à l'encontre de commerçants ayant déposé leurs déchets sur le trottoir Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

69 - Vœu déposé par Mme Isabelle GUIROUS-MORIN, au nom du groupe "Les Verts", relatif à l'informatisation des bibliothèques spécialisées Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

175 - 2002, DPE 42 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour le nettoyage mécanisé des cuvettes d'arbres des voies publiques de Paris Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

58 - Vœu déposé par Mme Violette BARANDA, au nom du groupe "Les Verts", en faveur des quotas d'ateliers-logements d'artistes dans les programmes sociaux Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

139 - QOC 2002-403 Question de Mme Véronique BALDINI et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris à propos des risques entraînés par les rejets des systèmes de climatisation Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

188 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

136 - QOC 2002-400 Question de M. Pierre-Christian TAITTINGER et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris à propos du manque d'entretien des gouttières des établissements scolaires Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

6 - 2002, DAUC 14 - Opération "Paris-Rive gauche" (13e). - Ouverture d'une concertation : objectifs poursuivis dans le cadre des nouvelles orientations du projet d'aménagement. - Modalités de concertation.2002, DAUC 75 - Zone d'aménagement concerté "Paris-Rive gauche" (13e). - Acquisition par la Ville de Paris du lot de volume n° 2, propriété de R.F.F. et du lot de volume n° 4, propriété de la S.N.C.F. nécessaires à la réalisation de l'avenue de France au droit de l'îlot A3 Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

172 - Vœu présenté par M. Christophe NAJDOVSKI au nom du groupe "Les Verts" relatif à l'amnistie présidentielle Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

135 - QOC 2002-399 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Préfet de police au sujet du stationnement anarchique des deux-roues en haut de l'avenue de la Grande-Armée (17e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

72 - 2002, SGRI 32- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres en vue de la fourniture de prestations de service concernant l'organisation du Congrès de l'unification de la Fédération mondiale des cités unies (F.M.C.U.) et de l'Union internationale des pouvoirs locaux (I.U.L.A.) du 2 au 5 mai 2004 au Palais des congrès de Paris Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

16 - VI - Question d'actualité de M. Jean-François LEGARET, au nom du groupe "Ensemble pour Paris" à M. le Maire de Paris relative aux audits réalisés par l'Exécutif municipal parisien Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

176 - 2002, DPE 59 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la collecte en porte-à-porte des déchets ménagers et la collecte des réceptacles de propreté dans les 1er, 2e, 3e, 4e, 7e, 10e, 11e, 13e, 15e et 18e arrondissements (8 lots) Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

3 - Adoption de comptes rendus Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

121 - QOC 2002-420 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Préfet de police à propos des nouveaux horodateurs signalant le paiement par pièces Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

113 - V - Questions du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés".QOC 2002-412 Question de M. Jean-Pierre LECOQ à M. le Maire de Paris sur le devenir des locaux occupés actuellement par la Protection civile de Paris (5e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

71 - 2002, SGRI 29 - Subvention au Comité de soutien aux pompiers de New York (17e). - Montant : 12.200 euros Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

190 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

117 - QOC 2002-416 Question de MM. Gérard LEBAN, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Préfet de police au sujet de la file d'attente interminable de l'antenne de police située à la mairie du 16e arrondissement Débat / Conseil municipal / JUIN 2002