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Juin 2002

Conseil Municipal

Débat

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83 - 2002, DVD 112 - Réalisation de la ligne de tramway Maréchaux sud. - Autorisation à M. le Maire de Paris d'engager la procédure d'enquête publique et de solliciter des subventions Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

194 - Liste des membres présents Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

161 - QOC 2002-436 Question de Mme Géraldine MARTIANO et des membres du groupe Union pour la Démocratie française à M. le Maire de Paris à propos de l'organisation de la manifestation "Initiation à la pêche" Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

26 - 2002, DVLR 85 - Subventions à des associations menant des actions spécifiques pour favoriser l'intégration des étrangers vivant à Paris. - Montant total : 65.307 euros Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

115 - QOC 2002-414 Question de MM. Gérard LEBAN, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris à propos de la mise en place des nouvelles poubelles transparentes dans la Capitale Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

90 - QOC 2002-441 Question de Mme Nicole BORVO et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur la situation de l'association "Jeune Création" Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

125 - QOC 2002-448 Question de Mme Nicole CATALA à M. le Maire de Paris relative à la mise en place d'un dispositif facilitant la disparition des déjections canines Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

186 - 2002, DFAE 50 - Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation à la règle du repos dominical Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

63 - 2002, DAC 169 - Proposition de suppression de la bourse de séjour à la Casa Velazquez à Madrid et de création de bourses ponctuelles d'aide à la réalisation et à la diffusion de projets d'arts visuels à Paris Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

11 - Examen de questions d'actualité.I - Question d'actualité de Mme Catherine GÉGOUT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant le devenir du C.R.E.CE.P Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

0 - Introduction Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

104 - QOC 2002-467 Question de M. Pierre CASTAGNOU, Mme Geneviève BELLENGER, et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris à propos d'un terrain situé à l'angle de la rue de la Tombe-Issoire et de la rue Bezout (14e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

23 - Vœu déposé par M. Alain RIOU et les membres du groupe "Les Verts" relatif à une plainte avec constitution de partie civile de la Ville de Paris ou du Crédit municipal de Paris Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

111 - QOC 2002-410 Question de Mme Marie-Pierre MARTINET et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris à propos des effectifs et des conditions d'emploi des collaborateurs de Cabinet Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

92 - QOC 2002-443 Question de Mme Catherine GÉGOUT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant le fonctionnement du "Cœur de Paris" Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

127 - VI - Questions du groupe "Démocratie libérale et indépendants".QOC 2002-391 Question de M. Claude GOASGUEN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris au sujet de la fermeture de nombreux services hospitaliers durant l'été et plus particulièrement le service de soins palliatifs de l'hôpital Sainte-Perrine (16e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

182 - 2002, DPP 12 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "FSJU" une convention pour l'amélioration de la sécurité de ses établissements situés à Paris. - Subvention à ladite association. - Montant : 300.000 euros Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

179 - 2002, PJEV 33 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la construction du kiosque à musique du square Violet (15e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

47 - Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la fermeture d'un comité d'accueil de jour sis 96, rue de Charonne (11e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

2 - Condoléances Débat / Conseil municipal / JUIN 2002