Paris Politiques
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135 - QOC 2002-399 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Préfet de police au sujet du stationnement anarchique des deux-roues en haut de l'avenue de la Grande-Armée (17e)
Débat / Conseil municipal / JUIN 2002
72 - 2002, SGRI 32- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres en vue de la fourniture de prestations de service concernant l'organisation du Congrès de l'unification de la Fédération mondiale des cités unies (F.M.C.U.) et de l'Union internationale des pouvoirs locaux (I.U.L.A.) du 2 au 5 mai 2004 au Palais des congrès de Paris
Débat / Conseil municipal / JUIN 2002
16 - VI - Question d'actualité de M. Jean-François LEGARET, au nom du groupe "Ensemble pour Paris" à M. le Maire de Paris relative aux audits réalisés par l'Exécutif municipal parisien
Débat / Conseil municipal / JUIN 2002
176 - 2002, DPE 59 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la collecte en porte-à-porte des déchets ménagers et la collecte des réceptacles de propreté dans les 1er, 2e, 3e, 4e, 7e, 10e, 11e, 13e, 15e et 18e arrondissements (8 lots)
Débat / Conseil municipal / JUIN 2002
3 - Adoption de comptes rendus
Débat / Conseil municipal / JUIN 2002
121 - QOC 2002-420 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Préfet de police à propos des nouveaux horodateurs signalant le paiement par pièces
Débat / Conseil municipal / JUIN 2002
113 - V - Questions du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés".QOC 2002-412 Question de M. Jean-Pierre LECOQ à M. le Maire de Paris sur le devenir des locaux occupés actuellement par la Protection civile de Paris (5e)
Débat / Conseil municipal / JUIN 2002
71 - 2002, SGRI 29 - Subvention au Comité de soutien aux pompiers de New York (17e). - Montant : 12.200 euros
Débat / Conseil municipal / JUIN 2002
190 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes
Débat / Conseil municipal / JUIN 2002
117 - QOC 2002-416 Question de MM. Gérard LEBAN, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Préfet de police au sujet de la file d'attente interminable de l'antenne de police située à la mairie du 16e arrondissement
Débat / Conseil municipal / JUIN 2002
83 - 2002, DVD 112 - Réalisation de la ligne de tramway Maréchaux sud. - Autorisation à M. le Maire de Paris d'engager la procédure d'enquête publique et de solliciter des subventions
Débat / Conseil municipal / JUIN 2002
194 - Liste des membres présents
Débat / Conseil municipal / JUIN 2002
161 - QOC 2002-436 Question de Mme Géraldine MARTIANO et des membres du groupe Union pour la Démocratie française à M. le Maire de Paris à propos de l'organisation de la manifestation "Initiation à la pêche"
Débat / Conseil municipal / JUIN 2002
26 - 2002, DVLR 85 - Subventions à des associations menant des actions spécifiques pour favoriser l'intégration des étrangers vivant à Paris. - Montant total : 65.307 euros
Débat / Conseil municipal / JUIN 2002
115 - QOC 2002-414 Question de MM. Gérard LEBAN, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris à propos de la mise en place des nouvelles poubelles transparentes dans la Capitale
Débat / Conseil municipal / JUIN 2002
90 - QOC 2002-441 Question de Mme Nicole BORVO et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur la situation de l'association "Jeune Création"
Débat / Conseil municipal / JUIN 2002
125 - QOC 2002-448 Question de Mme Nicole CATALA à M. le Maire de Paris relative à la mise en place d'un dispositif facilitant la disparition des déjections canines
Débat / Conseil municipal / JUIN 2002
186 - 2002, DFAE 50 - Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation à la règle du repos dominical
Débat / Conseil municipal / JUIN 2002
63 - 2002, DAC 169 - Proposition de suppression de la bourse de séjour à la Casa Velazquez à Madrid et de création de bourses ponctuelles d'aide à la réalisation et à la diffusion de projets d'arts visuels à Paris
Débat / Conseil municipal / JUIN 2002
11 - Examen de questions d'actualité.I - Question d'actualité de Mme Catherine GÉGOUT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant le devenir du C.R.E.CE.P
Débat / Conseil municipal / JUIN 2002
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