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Juin 2002

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Débat

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135 - QOC 2002-399 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Préfet de police au sujet du stationnement anarchique des deux-roues en haut de l'avenue de la Grande-Armée (17e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

72 - 2002, SGRI 32- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres en vue de la fourniture de prestations de service concernant l'organisation du Congrès de l'unification de la Fédération mondiale des cités unies (F.M.C.U.) et de l'Union internationale des pouvoirs locaux (I.U.L.A.) du 2 au 5 mai 2004 au Palais des congrès de Paris Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

16 - VI - Question d'actualité de M. Jean-François LEGARET, au nom du groupe "Ensemble pour Paris" à M. le Maire de Paris relative aux audits réalisés par l'Exécutif municipal parisien Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

176 - 2002, DPE 59 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la collecte en porte-à-porte des déchets ménagers et la collecte des réceptacles de propreté dans les 1er, 2e, 3e, 4e, 7e, 10e, 11e, 13e, 15e et 18e arrondissements (8 lots) Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

3 - Adoption de comptes rendus Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

121 - QOC 2002-420 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Préfet de police à propos des nouveaux horodateurs signalant le paiement par pièces Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

113 - V - Questions du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés".QOC 2002-412 Question de M. Jean-Pierre LECOQ à M. le Maire de Paris sur le devenir des locaux occupés actuellement par la Protection civile de Paris (5e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

71 - 2002, SGRI 29 - Subvention au Comité de soutien aux pompiers de New York (17e). - Montant : 12.200 euros Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

190 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

117 - QOC 2002-416 Question de MM. Gérard LEBAN, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Préfet de police au sujet de la file d'attente interminable de l'antenne de police située à la mairie du 16e arrondissement Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

83 - 2002, DVD 112 - Réalisation de la ligne de tramway Maréchaux sud. - Autorisation à M. le Maire de Paris d'engager la procédure d'enquête publique et de solliciter des subventions Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

194 - Liste des membres présents Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

161 - QOC 2002-436 Question de Mme Géraldine MARTIANO et des membres du groupe Union pour la Démocratie française à M. le Maire de Paris à propos de l'organisation de la manifestation "Initiation à la pêche" Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

26 - 2002, DVLR 85 - Subventions à des associations menant des actions spécifiques pour favoriser l'intégration des étrangers vivant à Paris. - Montant total : 65.307 euros Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

115 - QOC 2002-414 Question de MM. Gérard LEBAN, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris à propos de la mise en place des nouvelles poubelles transparentes dans la Capitale Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

90 - QOC 2002-441 Question de Mme Nicole BORVO et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur la situation de l'association "Jeune Création" Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

125 - QOC 2002-448 Question de Mme Nicole CATALA à M. le Maire de Paris relative à la mise en place d'un dispositif facilitant la disparition des déjections canines Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

186 - 2002, DFAE 50 - Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation à la règle du repos dominical Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

63 - 2002, DAC 169 - Proposition de suppression de la bourse de séjour à la Casa Velazquez à Madrid et de création de bourses ponctuelles d'aide à la réalisation et à la diffusion de projets d'arts visuels à Paris Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

11 - Examen de questions d'actualité.I - Question d'actualité de Mme Catherine GÉGOUT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant le devenir du C.R.E.CE.P Débat / Conseil municipal / JUIN 2002