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Juin 2002

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Débat

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74 - 2002, DLTI 74 - Observations définitives formulées par la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France au sujet du S.T.T.A.M Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

151 - QOC 2002-426 Question de Mme Geneviève BERTRAND et des membres du groupe Union pour la Démocratie française à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police à propos de la réglementation concernant les activités du "service spécialisé pour mineurs délinquants" prévu dans le Contrat parisien de sécurité Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

37 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

91 - QOC 2002-442 Question de M. Jacques DAGUENET, Mme Sophie MEYNAUD et des membres du groupe communiste à M. le Préfet de police concernant le stationnement des cars de tourisme boulevards de Clichy et Rochechouard (9e et 18e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

30 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

89 - QOC 2002-440 Question de M. Pierre MANSAT, Mme Catherine GÉGOUT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant la reconstruction de l'école des Tourelles (20e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

84 - 2002, DVD 115 - Projet de prolongement de la ligne de tramway T2 jusqu'à la porte de Versailles (15e). - Bilan de la concertation préalable. - Approbation du Schéma de principe du projet Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

75 - 2002, DGIC 6 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres en 3 lots pour la fabrication du journal d'information des personnels de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

154 - QOC 2002-429 Question de M. Yves GALLAND et des membres du groupe Union pour la Démocratie française à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur l'élaboration d'un bilan sur les indices de pollution aux abords des couloirs de bus protégés, et d'un comparatif des vitesses de circulation avant et après leur réalisation Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

46 - 2002, DAUC 83 - Secteur "Paris Nord-Est" (18e et 19e). - Ouverture d'une concertation, prise en considération de l'opération, convention de mandat d'études préalables : objectifs poursuivis dans le cadre d'un projet d'aménagement ; modalités de la concertation ; prise en considération de l'opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.E.M.A.V.I.P. une convention de mandat chargeant cette société du suivi des études préalables nécessaires à la définition des caractéristiques d'une future opération publique d'aménagement couvrant le site de "Paris Nord-Est" et de ses abords et la chargeant de passer les contrats d'études correspondants au nom de la Ville de Paris. - Abrogation des objectifs poursuivis, des modalités de concertation et de la prise en considération du projet d'aménagement et de son périmètre dans le secteur "Paris - Villette - Aubervilliers" (19e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

51 - 2002, DAUC 2 - Lutte contre l'habitat insalubre. - Programme d'urgence en faveur des plus démunis. - Mise en oeuvre de la procédure préalable à l'acquisition de l'immeuble situé 3, rue Jean-Moinon (10e), dans le cadre de la loi "Vivien" en vue de la construction de 8 logements sociaux et d'un commerce Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

110 - QOC 2002-409 Question de M. Jacques BOUTAULT et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Préfet de police relative à l'autorisation d'exploitation d'une centrale de production de froid (2e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

116 - QOC 2002-415 Question de MM. Gérard LEBAN, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris et à M le Préfet de police à propos des autorisations de tournages de films dans les rues de la Capitale Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

126 - QOC 2002-449 Question de Mme Nicole CATALA à M. le Maire de Paris au sujet de l'ouverture d'une ou de plusieurs classes pour enfants dyslexiques Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

14 - IV - Question d'actualité de M. Yves GALLAND, au nom du groupe Union pour la démocratie française, à M. le Maire de Paris concernant "Paris plage" Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

130 - QOC 2002-394 Question de M. Claude GOASGUEN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris sur le manque d'information en matière d'installations de téléphonie mobile Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

13 - III - Question d'actualité de M. Claude DARGENT et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris concernant l'application de la loi "Démocratie de proximité" et des pouvoirs du Maire de Paris en matière de circulation et de stationnement Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

68 - Vœu déposé par MM. Philippe SÉGUIN et Michel BULTÉ et les membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" relatif à un hommage public et solennel au général Alexandre Dumas, père du romancier, sous la forme de l'édification d'un monument à sa mémoire Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

181 - Vœu présenté par M. Sylvain GAREL et les membres du groupe "Les Verts" relatif au recyclage des bulletins de vote Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

62 - 2002, DAC 149 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés à bons de commande pour la fourniture de cédéroms et de dévédéroms destinés aux établissements du réseau des bibliothèques de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / JUIN 2002