Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Juin 2002

> Conseil municipal (195)

> Conseil général (30)

Débat

Résultats de votre recherche

43 - 2002, DLH 132 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par la R.I.V.P. d'une demande de permis de construire en vue de la réalisation d'environ 90 logements sociaux pour étudiants financés par un prêt de type PLUS sur la parcelle située 60, rue d'Aubervilliers (19e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

109 - QOC 2002-408 Question de M. Christophe NAJDOVSKI, Mme Pénélope KOMITES, et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative à la future école dans le quartier de Bercy et aux nuisances subies par les habitants de la rue Baron-Le-Roy (12e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

20 - 2002, PJEV 88 - Compte administratif du budget annexe de fossoyage de 2001 Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

36 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes (suite) Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

45 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

81 - 2002, DVD 105 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation d'enquêtes de circulation pour les projets de quartiers verts et d'espaces civilisés Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

140 - QOC 2002-468 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur l'aggravation de la pollution sonore dans de nombreux quartiers de Paris et en particulier dans le quartier "Chapelle - Gare-du-Nord" (10e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

166 - QOC 2002-463 Question de M. Christophe LEKIEFFRE à M. le Maire de Paris à propos des nouveaux tarifs en vigueur, depuis le 1er janvier 2002, pour le stationnement résidentiel et le stationnement dit "de passage" Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

55 - 2002, DLH 147 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.E.M.I.D.E.P. des demandes de permis de démolir et de permis de construire en vue de la réalisation d'une halte-garderie et de 6 logements sociaux de type P.L.S. sur la parcelle située 7, rue Bouret (19e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

22 - 2002, DFAE 73 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'objectifs signée avec la Commission administrative de la Bourse du Travail (10e). - Subvention complémentaire. - Montant : 203.500 euros Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

193 - Votes spécifiés par les groupes et les Conseillers de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

56 - Vœu déposé par M. GAREL, au nom du groupe "Les Verts", relatif aux loyers des locaux des partis politiques à Paris Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

168 - QOC 2002-465 Question de M. Christophe LEKIEFFRE à M. le Maire de Paris à propos du devenir du cinéma "le Grand Rex" Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

192 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

98 - QOC 2002-454 Question de M. Pierre AIDENBAUM à M. le Préfet de police sur la situation existante devant le local situé 90, boulevard de Sébastopol (3e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

155 - QOC 2002-430 Question de M. Yves GALLAND et des membres du groupe Union pour la Démocratie française à M. le Préfet de police concernant l'augmentation de la flotte des taxis parisiens Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

177 - 2002, DPE 65 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la mise à disposition de bennes avec chauffeurs et ripeurs pour assurer des services complémentaires de collecte des réceptacles de propreté dans les 5e, 6e, 8e, 9e, 12e, 14e, 16e, 17e, 19e et 20e arrondissements Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

49 - Vœu déposé par MM. Pierre CASTAGNOU, René DUTREY et Mme Danièle POURTAUD relatif à la parcelle du 26-30, rue de la Tombe-Issoire et 15-17, villa Saint-Jacques (14e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

79 - 2002, DVD 63 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour le conseil et l'assistance à maîtrise d'ouvrage concernant le contrôle technique des prestations sous maîtrise d'ouvrage Ville de Paris dans le cadre de la réalisation du tramway entre le pont du Garigliano et la Porte d'Ivry (13e, 14e et 15e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

10 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / JUIN 2002