Paris Politiques
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Juin 2003
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3 - Election du président de séance à l'occasion de la discussion sur les comptes administratifs
Débat / Conseil général / JUIN 2003
20 - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme
Débat / Conseil général / JUIN 2003
9 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme
Débat / Conseil général / JUIN 2003
23 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée
Débat / Conseil général / JUIN 2003
24 - Liste des membres présents
Débat / Conseil général / JUIN 2003
122 - IV - Questions du groupe "Les Verts".QOC 2003-494 Question de Mme Isabelle MORIN-GUIROUS et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative à un diagnostic de l'économie sociale et solidaire à Paris
Débat / Conseil municipal / JUIN 2003
78 - QOC 2003-457 Question de M. Jean-Pierre LECOQ et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant le traitement par les directions et l'Exécutif municipal des courriers adressés par les élus
Débat / Conseil municipal / JUIN 2003
106 - QOC 2003-502 Question de M. Richard STEIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris au sujet de la situation de l'atelier de modelage de l'A.D.A.C. situé 13, rue d'Armaillé (17e)
Débat / Conseil municipal / JUIN 2003
41 - 2003, ASES 110 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la Société d'économie mixte de la Ville de Paris pour la construction d'une crèche collective de 60 berceaux, d'un logement de fonction et d'une aire de stationnement, 79-81, rue de Pixérécourt (20e)
Débat / Conseil municipal / JUIN 2003
70 - QOC 2003-449 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant la lutte contre le bruit le long des rives du canal Saint-Martin (10e)
Débat / Conseil municipal / JUIN 2003
85 - QOC 2003-465 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos des emplacements de stationnement pour handicapés
Débat / Conseil municipal / JUIN 2003
73 - QOC 2003-452 Question de Mme Cécile RENSON et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur les modifications envisagées pour la résidence-services "Vaugelas" (15e) et l'inquiétude de ses pensionnaires
Débat / Conseil municipal / JUIN 2003
10 - 2003, SG 49 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention triennale signée avec l'association "Femmes Solidaires" votée par le Conseil de Paris, en date du 8 avril 2002, pour le renforcement de son travail d'écoute, d'information et de soutien des parisiennes en difficulté
Débat / Conseil municipal / JUIN 2003
18 - Vœu déposé par Mme de CLERMONT-TONNERRE et les élus du groupe U.M.P. en faveur du Développement durable
Débat / Conseil municipal / JUIN 2003
116 - QOC 2003-512 Question de Mme Roxane DECORTE à M. le Maire de Paris concernant le bilan exhaustif de "l'arbre à vélo", inauguré dans le parc souterrain porte d'Orléans (14e), en décembre 2001
Débat / Conseil municipal / JUIN 2003
63 - QOC 2003-488 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant l'amélioration du statut de Conseiller d'arrondissement
Débat / Conseil municipal / JUIN 2003
52 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers jurys d'architecture. (Suite)
Débat / Conseil municipal / JUIN 2003
114 - QOC 2003-510 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police à propos du nombre croissant de cyclistes empruntant les rues de la Capitale à contresens
Débat / Conseil municipal / JUIN 2003
51 - 2003, DASCO 69 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec les 17 caisses des écoles proposant les modalités d'achat des prestations de la restauration des centres de loisirs d'été organisés en 2003
Débat / Conseil municipal / JUIN 2003
105 - QOC 2003-501 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à la baisse de fréquentation touristique de l'île de la Cité (1er), en rapport avec son interdiction aux autocars de tourisme
Débat / Conseil municipal / JUIN 2003
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