Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Juin 2005

Supprimer

Conseil Général

Supprimer

Débat

Supprimer

Résultats de votre recherche

2005, DASES 85 G - Création pour le Département de Paris de l’allocation “Paris Jeunes Solidarité”. Fixation de la dotation, au titre de l’année 2005, et autorisation de signer une convention pluriannuelle pour la gestion financière et comptable de cette allocation avec l’association “Mission locale Belliard”. Débat / Conseil général / JUIN 2005

2005, DPE 89G-Avis du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur le projet de révision des zones sensibles prévues par la directive européenne du 21 mai 1991 sur les eaux résiduaires urbaines. Débat / Conseil général / JUIN 2005

Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil général / JUIN 2005