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Juin 2010

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Débat

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2010, DASES 319 G - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'Association pour la prévention, l'accueil, le soutien et l'orientation (APASO), pour une action de soutien psychologique et de remobilisation d'allocataires parisiens du revenu de solidarité active (RSA). Montant : 249.600 euros. Débat / Conseil général / JUIN 2010

Introduction. Débat / Conseil général / JUIN 2010

2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l'installation de défibrillateurs d'accès public dans les cafés, restaurants et pharmacies de Paris. Débat / Conseil général / JUIN 2010

2010, Modification de la composition de la 1ère Commission. Débat / Conseil général / JUIN 2010

2010, DDEEES 50 G - Signature d'une convention avec l'association Paris Europlace attribuant une subvention pour la participation aux frais de fonctionnement 2010 du Pôle de Compétitivité "Finance Innovation". Montant : 35.880 euros. Débat / Conseil général / JUIN 2010

2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif aux conditions d'accueil des lits de Soins de longue durée (SLD) sur le site de l'hôpital Rothschild. Débat / Conseil général / JUIN 2010

2010 DASES 253 G - DF 11 G - Approbation du compte administratif 2009 et du compte de gestion 2009 du budget annexe des établissements départementaux de l'aide sociale à l'enfance. Débat / Conseil général / JUIN 2010

2010, Vœu déposé par les groupes U.M.P.P.A. et Centre et Indépendants relatif à la fermeture du club pour seniors de la rue Boutebrie (5e). Débat / Conseil général / JUIN 2010

Adoption d'un compte rendu. Débat / Conseil général / JUIN 2010

2010, DAC 50 - Signature d'une convention avec l'association PROCREART (18e), relative à l'attribution d'une subvention. Montant : 49.500 euros. Débat / Conseil municipal / JUIN 2010

2010, DAJ 18 - Diffusion par la Ville de Paris des données publiques en sa possession. Débat / Conseil municipal / JUIN 2010

2010, DASES 26 - Signature d'une convention avec l'Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM) relative à la fourniture d'informations sur la santé des Parisiens. Montant : 55.377 euros. Débat / Conseil municipal / JUIN 2010

2010, DF 35 - Approbation du compte de gestion de M. le Receveur général des Finances de Paris, Trésorier-Payeur général de la Région Ile-de-France pour les opérations de la Ville de Paris au titre de l'exercice 2009. Débat / Conseil municipal / JUIN 2010

2010, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la création d’un Observatoire de responsabilité budgétaire (ORB) à Paris. Débat / Conseil municipal / JUIN 2010

2010, Liste des membres présents. Débat / Conseil municipal / JUIN 2010

2010, Voeu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l'organisation des Conseils d'arrondissement. Débat / Conseil municipal / JUIN 2010

2010, DALIAT 14 - DF 13 - Approbation du compte administratif du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux pour 2009. Débat / Conseil municipal / JUIN 2010

2010, DVD 50 - Lancement de 2 consultations pour l'attribution de deux marchés d'assistance technique à la Ville de Paris pour l'élaboration des projets et le suivi des travaux d'éclairage public et d'illumination. Signature des marchés correspondants (2 lots géographiques). Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche concernant le lancement d'une consultation relative aux marchés d'assistance technique à la Ville de Paris pour l'élaboration des projets et le suivi des travaux d'éclairage public et d'illumination. Débat / Conseil municipal / JUIN 2010

2010, Rectificatif concernant le tableau des votes des groupes politiques du B.M.O. du mois de mai 2010. Débat / Conseil municipal / JUIN 2010

2010, DDATC 42 - Signature avec la RIVP d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage au titre de l'article 2 de la loi sur la maîtrise d'ouvrage publique, pour la réalisation d'un patronage laïque, équipement public municipal polyvalent, au 72, avenue Félix Faure (15e). Débat / Conseil municipal / JUIN 2010