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Juin 2010

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Débat

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2010, DDEEES 149 - Modification des conditions financières applicables aux commerçants des marchés couverts, à l'exception des marchés Enfants rouges (3e), Treilhard (8e) et Saint-Didier (16e). Débat / Conseil municipal / JUIN 2010

2010, Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Débat / Conseil municipal / JUIN 2010

2010, DSTI 22 - Approbation du principe de passation et des modalités d'attribution d'un marché relatif aux prestations de maintenance, de conception et de développement du progiciel Lutèce, aux applications et portails Web développés sur cet outil, ainsi qu'au maintien en conditions opérationnelles du site paris.fr (OGC). Débat / Conseil municipal / JUIN 2010

2010, Liste des membres présents en Commission. 1ère Commission Débat / Conseil municipal / JUIN 2010

2010, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la localisation de la future Cité administrative à Balard dans le 15e. Débat / Conseil municipal / JUIN 2010

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la signature par le Maire de Paris de la Charte "Tous PSG". Débat / Conseil municipal / JUIN 2010

2010, Désignation d'un président de séance. Débat / Conseil municipal / JUIN 2010

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la nécessité de renforcer la sécurité dans les musées parisiens. Débat / Conseil municipal / JUIN 2010

2010, DAC 442 - Fixation de la liste des candidats à l'emploi de directeur du CENTQUATRE. Débat / Conseil municipal / JUIN 2010

2010, Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / JUIN 2010

2010, Annexe n° 4 - Tableau des votes des groupes politiques. Débat / Conseil municipal / JUIN 2010

2010, DLH 111 - Modification de la délibération 2009 DLH 224 portant location au profit de la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP) de l'immeuble communal situé 39 rue Castagnary (15e). Débat / Conseil municipal / JUIN 2010

2010, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au devenir du centre de santé du Palais de la Mutualité. Vœu déposé par les groupes U.M.P.P.A. et Centre et indépendants relatif à la sauvegarde du centre de soin de la Mutualité, 24, rue Saint-Victor (5e). Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au maintien du centre de santé Saint-Victor-Mutualité, 24, rue Saint-Victor (5e). Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au centre de soins de la Mutualité. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / JUIN 2010

2010, DAC 376 - Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Henri Salvador, 6 place Vendôme (1er). Montant : 2.419 euros. Débat / Conseil municipal / JUIN 2010

2010, Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / JUIN 2010

2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au devenir de l’immeuble vacant situé au 180, rue de la Croix-Nivert (15e). Débat / Conseil municipal / JUIN 2010

2010, DJS 186 - Approbation du principe de passation d'un contrat de délégation de service public pour la gestion du Palais Omnisport de Paris Bercy (12e) conformément aux dispositions du Code général des collectivités territoriales dans ses articles L. 1411-1 à L. 1411-18. Débat / Conseil municipal / JUIN 2010

2010, SG 114 - Signature d'une convention avec l'association Unifrance pour l'attribution d'une subvention. Montant : 50.000 euros. Débat / Conseil municipal / JUIN 2010

2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au marché des vendeurs "à la sauvette" de la porte de Montreuil. Vœu déposé par les groupes "Les Verts" et Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux marchés de la misère dans le Nord et l'Est parisien. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / JUIN 2010

2010, DU 21 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Cession à l'Ecole Normale Israélite Orientale d'une emprise communale de terrain située boulevard Carnot à Paris (12e) en vue de l'extension du Collège Lycée Georges Leven. Débat / Conseil municipal / JUIN 2010