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Juin 2010

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Débat

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2010, Vœu déposé par les groupes Communiste et élus du Parti de Gauche, socialiste, radical de gauche et apparentés et "Les Verts" relatif à la situation des travailleurs sans-papiers place de la Bastille. Débat / Conseil municipal / JUIN 2010

2010, DALIAT 18 - Signature d'une convention de partenariat avec Toyota Motor Europe et EDF dans le cadre de l'expérimentation de véhicules hybrides rechargeables. Débat / Conseil municipal / JUIN 2010

2010, Adoption d'un compte rendu. Débat / Conseil municipal / JUIN 2010

2010, DAC 486 - DASCO 102 - Signature d'une convention cadre de partenariat entre la Ville de Paris et France Télévisions. Débat / Conseil municipal / JUIN 2010

2010, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à l'instauration d'un repas végétarien par semaine dans les cantines scolaires. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / JUIN 2010

2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et des élus du Parti de Gauche relatif au soutien à l'amicale des locataires du 107, boulevard Soult (12e). Débat / Conseil municipal / JUIN 2010

2010, DASCO 30 - Signature des conventions avec les 15 caisses des écoles proposant les modalités d'achat aux caisses des écoles, des goûters fournis pour les enfants durant le temps périscolaire dans les écoles maternelles. Débat / Conseil municipal / JUIN 2010

2010, DLH 118 - Conclusion d'un avenant aux baux emphytéotiques liant la Ville de Paris à HSF et portant sur les biens immobiliers situés dans le périmètre de la convention immobilière du 11 septembre 1981 résiliée au 31 décembre 2008. Débat / Conseil municipal / JUIN 2010

2010, I - Question d'actualité posée par le groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative à une nécessaire transparence des partenaires de la Ville de Paris au regard des paradis fiscaux. Débat / Conseil municipal / JUIN 2010

2010, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la mise en place de tables à langer dans les grands parcs publics. Débat / Conseil municipal / JUIN 2010

2010, DPE 45 - Adaptation des horaires de travail des agents du bureau de la logistique de la Direction de la Propreté et de l'Eau. Débat / Conseil municipal / JUIN 2010

2010, DU 109 - Attribution de la dénomination "esplanade Roger Linet" à un terre-plein situé à Paris (11e). Débat / Conseil municipal / JUIN 2010

2010, Vœu déposé par les groupes socialiste, radical de gauche et apparentés et Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux procédures de licenciements engagées par l'entreprise "MANET". Débat / Conseil municipal / JUIN 2010

2010, DALIAT 15 - DF 17 - Approbation du compte de gestion pour 2009, du Receveur général des Finances, Trésorier-Payeur général de la Région d'Ile-de-France concernant le Service Technique des Transports Automobiles Municipaux. Débat / Conseil municipal / JUIN 2010

2010, SG 148 - Réaménagement du quartier des Halles (1er). - Autorisation de déposer toutes demandes d'autorisations administratives nécessaires à la réalisation de l'ensemble de l'opération. Débat / Conseil municipal / JUIN 2010

2010, II - Question d'actualité posée par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relative au logement et à la mixité sociale parisienne. III - Question d'actualité posée par le groupe socialiste et radical de gauche relative aux constructions de logements sociaux dans le 16e arrondissement. Débat / Conseil municipal / JUIN 2010

2010, Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JUIN 2010

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux attributions de logements sociaux par le Maire de Paris. Débat / Conseil municipal / JUIN 2010

2010, DAC 334 - Modification des modalités d'organisation du travail des personnels des bibliothèques de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / JUIN 2010

2010, Examen des questions d'actualité. Débat / Conseil municipal / JUIN 2010