Paris Politiques
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9 - 2000, ASES 63 G - Subventions à des associations pour leur action de lutte contre l'échec scolaire au titre de l'année 1999-2000. - Montant total : 1.275.000 F
Débat / Conseil général / MAI 2000
13 - Votes spécifiés par les groupes de l'Assemblée et les Conseillers non inscrits
Débat / Conseil général / MAI 2000
8 - 2000, ASES 45 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Safe" à Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) une convention pour la reprise de la gestion du dispositif d'échange de seringues
Débat / Conseil général / MAI 2000
11 - Clôture de la séance
Débat / Conseil général / MAI 2000
4 - 2000, DASCO 10 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la R.I.V.P. une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage confiant à cet organisme une mission relative à l'exécution de la phase 1 du schéma-directeur de réhabilitation et de restructuration de l'ensemble immobilier scolaire Jacques-Decour, 12, avenue Trudaine (9e)
Débat / Conseil général / MAI 2000
5 - 2000, DASCO 12 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un marché sur appel d'offres relatif au transport des élèves du collège Georges-Rouault (19e) vers 2 collèges du 12e arrondissement pour la période de septembre à décembre 2000
Débat / Conseil général / MAI 2000
3 - 2000, AJ 14 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'engager devant le Tribunal administratif de Paris la responsabilité décennale de M. ZUBLENA et des sociétés "Fougerolle France", "Sechaud et Bossuyt" et "Socotec" suite aux désordres apparus dans l'immeuble départemental, 94-96, quai de la Rapée (12e)
Débat / Conseil général / MAI 2000
12 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée
Débat / Conseil général / MAI 2000
6 - 2000, ASES 42 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions relatives au maintien à domicile des malades atteints du V.I.H.-S.I.D.A. et fixation du nombre d'heures d'aide ménagère à répartir entre les associations prestataires
Débat / Conseil général / MAI 2000
2 - Adoption de comptes rendus
Débat / Conseil général / MAI 2000
7 - 2000, ASES 44 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire des avenants aux conventions signées avec les associations gestionnaires de centres de protection infantile, de centres de planification familiale et de lieux d'accueil et de rencontre
Débat / Conseil général / MAI 2000
10 - Adoption par un vote d'ensemble de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription
Débat / Conseil général / MAI 2000
1 - Ouverture de la séance
Débat / Conseil général / MAI 2000
14 - Liste des membres présents
Débat / Conseil général / MAI 2000
0 - Introduction
Débat / Conseil général / MAI 2000
12 - II - Question d'actualité de M. DUMAIT et Mme TAFFIN, élus indépendants, à M. le Préfet de police concernant les relations entre les élus parisiens et la Préfecture de police
Débat / Conseil municipal / MAI 2000
53 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes
Débat / Conseil municipal / MAI 2000
18 - 2000, DFAE 62 - Communication de l'avis rendu par la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France sur la convention de délégation de service public conclue entre la Ville de Paris et la Société d'exploitation de l'Aquarium du Trocadéro pour la reconstruction et l'exploitation de l'Aquarium du Trocadéro
Débat / Conseil municipal / MAI 2000
29 - 2000, JS 32 - Acompte sur la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement pour l'exercice 1999-2000 du centre d'animation "Valeyre" (9e). - Montant : 210.000 F
Débat / Conseil municipal / MAI 2000
46 - 2000, DLH 90 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres en vue de la conduite d'une Opération programmée d'amélioration de l'habitat (O.P.A.H.) dans le quartier "Roquette-Charonne" (11e)
Débat / Conseil municipal / MAI 2000
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