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Mai 2010

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Débat

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2010, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l'attribution du nom de Jean Boiteux à une piscine parisienne. Débat / Conseil municipal / MAI 2010

Condoléances. Débat / Conseil municipal / MAI 2010

2010, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au rachat, par la Ville de Paris, de l’immeuble du 17 place Saint-Pierre. Débat / Conseil municipal / MAI 2010

2010, DPE 29 - Signature du contrat de bassin pour la réouverture de la Bièvre aval 2010-2015. Débat / Conseil municipal / MAI 2010

Adoption par un vote global d'approbation de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription. Débat / Conseil municipal / MAI 2010

2010, Annexe n° 1 - Liste des questions posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. Débat / Conseil municipal / MAI 2010

2010, DPE 49 - Lancement de marchés de services relatifs à l'insertion professionnelle d'habitants des 12e, 13e, 14e, 17e et 18e arrondissements rencontrant des difficultés pour trouver un emploi, au moyen de prestations d'appui consistant en diverses tâches de nettoiement en 5 lots séparés. Débat / Conseil municipal / MAI 2010

2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche en solidarité avec le peuple grec victime des banques. Débat / Conseil municipal / MAI 2010

2010, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l'utilisation de l'appellation "gardes urbains" au sein de la Direction de la Prévention et de la Protection. Débat / Conseil municipal / MAI 2010

2010, DF 37 - Bail emphytéotique administratif - concession de travaux pour la rénovation et l'exploitation du Palais Brongniart, place de la Bourse (2e). Débat / Conseil municipal / MAI 2010

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'espace vert situé au sein de la résidence 135, rue de la Convention -155, rue de la Croix Nivert. Débat / Conseil municipal / MAI 2010

2010, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil général / MAI 2010

2010, DFPE 35 G - Signature d'une convention avec la CPAM relative aux modalités de remboursement de l'IVG médicamenteuse pratiquée dans les centres de planification et d'éducation familiale gérés par le Département de Paris. Débat / Conseil général / MAI 2010

2010, Liste des membres présents. Débat / Conseil général / MAI 2010

2010, Vœu déposé par les groupes de la majorité relatif au devenir des E.S.A.T. parisiens. Débat / Conseil général / MAI 2010

2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et des élus du Parti de Gauche relatif au Palais de la Femme. Débat / Conseil général / MAI 2010

2010, DLH 3 G - Signature des avenants aux conventions du 20 avril 2005 de délégation de compétence de l'Etat au Département de Paris pour les aides à la pierre et de gestion des aides à l'habitat privé, afin fixer l'enveloppe de crédits délégués en 2010 par l'ANAH pour l'amélioration de l'habitat privé. Débat / Conseil général / MAI 2010

2010, DDEEES 28 G - Signature d'un protocole d'accord pour la mise en oeuvre du PLIE sur le territoire des 18e, 19e et 20e arrondissements. - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association PLIE Paris 18e et 19e arrondissements relatif à l'attribution d'une subvention. Montant : 270.000 euros. Débat / Conseil général / MAI 2010

2010, Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / MAI 2010

2010, DASES 165 G - Signature d'un avenant à la convention de prestations intégrées avec l'établissement public administratif du Crédit municipal de Paris pour l'attribution d'un financement pour la gestion du dispositif de micro-crédit personnel. - Montant : 225.000 euros. Débat / Conseil général / MAI 2010