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Mai 2010

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Débat

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2010, SG 3 G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (A.P.-H.P.). Vœu déposé par l'Exécutif relatif à l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif au renforcement de l'offre de soins de proximité par les dispensaires et les services hospitaliers. Débat / Conseil général / MAI 2010

2010, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la mise en place de classes expérimentales dispensant aux enfants une information sur les délits sexuels. Débat / Conseil général / MAI 2010

2010, DASES 237 G - Dotation d'une somme de 15.000 euros pour les prix 2010 des "Trophées Extra-Ordinaires de la Ville de Paris". Débat / Conseil général / MAI 2010

2010, Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription. Débat / Conseil général / MAI 2010

2010, Clôture de la séance. Débat / Conseil général / MAI 2010

2010, DASCO 1 G - Tarification et financement des services de restauration scolaire et d'internat des collèges publics parisiens, hormis ceux qui sont situés dans un ensemble immobilier comportant à la fois un collège et un lycée. Débat / Conseil général / MAI 2010

2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au nom du collège Vincent d’Indy (12e). Débat / Conseil général / MAI 2010

2010, Désignation de représentants du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes. Débat / Conseil général / MAI 2010

2010, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à une enquête sur les circonstances de l'expulsion d'une famille "D.A.L.O." Vœu déposé par l'Exécutif relatif au relogement des familles reconnues prioritaires et selon les critères définis par la loi D.A.L.O. Débat / Conseil général / MAI 2010

Introduction. Débat / Conseil général / MAI 2010

2010, Vœu déposé par les groupes Communiste et élus du Parti de Gauche et "Les Verts" relatif au S.A.M.U.-social. Débat / Conseil général / MAI 2010

2010, Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil général / MAI 2010

2010, DASES 144 G - Signature d'une convention avec l'association Les Amis (17e) pour l'attribution d'une subvention pour l'activité du centre d'accueil pour les personnes âgées au titre de l'année 2010. Montant : 8.669 euros. Débat / Conseil général / MAI 2010

2010, DASES 305 G - Signature d'une convention avec le Centre d'Action Sociale Protestant relative à la participation financière du Département de Paris au budget de fonctionnement de la résidence sociale Championnet ( 18e). - Montant : 27.861 euros. Débat / Conseil général / MAI 2010

2010, Votes spécifiques. Débat / Conseil général / MAI 2010

2010, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l'accessibilité des personnes handicapées. Débat / Conseil général / MAI 2010

2010, Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil général / MAI 2010